Bruno Caron

Associé | Montréal

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Portrait de Bruno Caron

Aperçu

Bruno Caron occupe les fonctions de coprésident du groupe responsabilité sociale des entreprises et marché du carbone. Pratiquant le droit commercial, il s’occupe essentiellement de dossiers liés à des transactions sur les marchés des capitaux ainsi qu’à des transactions de fusion et d’acquisition de sociétés ouvertes et fermées. Il figure dans le classement des meilleurs avocats du Canada établi par Best Lawyers, dans la catégorie des fusions et acquisitions, depuis 2021.

Bruno s’intéresse particulièrement à tous les aspects de la responsabilité sociétale des entreprises et à la finance durable comme moyen d’atténuation des changements climatiques et d’adaptation à ceux-ci. Bruno s’intéresse également à toutes les questions entourant les règles de divulgation des risques financiers associés aux changements climatiques. En 2020, Bruno a été nommé membre du groupe d’experts canadiens en gouvernance climatique de l’Initiative canadienne de droit climatique. À ce titre, il est fréquemment appelé à faire des présentations aux conseils d’administration et aux fiduciaires de caisses de retraite sur les questions de gouvernance liées aux changements climatiques.

Bruno a exercé le droit à New York et en Roumanie, et il a acquis une vaste expérience à l’international. Il a représenté de nombreux clients dans le cadre d’émissions de titres de créance et d’actions, de premiers appels publics à l’épargne, d’émissions transfrontalières, ainsi que de placements privés réalisés en vertu du règlement D, de la règle 144A et du règlement S adoptés conformément à la Securities Act of 1933 des États-Unis.

Depuis 2000, Bruno est inscrit à titre de Foreign Legal Consultant dans l’État de New York. Il est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal ainsi que d’un baccalauréat en mathématiques et informatique de l’Université McGill. En 2021, Bruno a terminé le certificat axé sur les facteurs ESG, les risques climatiques et le droit offert par la faculté de droit Osgoode Hall.

Principaux services:

Marchés des capitaux, responsabilité sociétale des entreprises et finance durable : Bruno a représenté le Québec lors de ses multiples émissions d’obligations vertes, et ce, depuis sa toute première émission en 2017. Il fournit régulièrement des conseils à des émetteurs souverains relativement à l’émission de titres de créance sur les marchés nationaux et internationaux. Il est souvent appelé à intervenir dans des dossiers liés à des restructurations, à des arrangements prévus par la loi, aux obligations d’information continue des émetteurs assujettis et aux règles régissant les assemblées d’actionnaires. Il agit par ailleurs comme secrétaire corporatif de certaines sociétés ouvertes et fermées.

Inscription de sociétés de courtage et produits dérivés : Bruno représente des sociétés de courtage dans leurs démarches d’inscription auprès des organismes de réglementation des valeurs mobilières. Il conseille également des clients sur la réglementation des produits dérivés et l’obligation de déclaration de données sur ces produits.

Énergies renouvelables : Bruno aide les promoteurs de projets d’énergie renouvelable à structurer et à financer leurs projets. Il est particulièrement présent dans le secteur du gaz naturel renouvelable.

Secteur pharmaceutique : En outre, Bruno représente plusieurs sociétés pharmaceutiques dans tous les aspects de leurs activités, notamment la négociation et la rédaction de contrats de licence et de distribution de produits, de contrats de copromotion et de contrats visant l’inscription de produits pharmaceutiques sur les listes provinciales de médicaments assurés.

Réalisations professionnelles et leadership

  • The Best Lawyers in Canada –  Fusions et acquisitions, 2021, 2024; Valeurs mobilières, 2021

Leadership éclairé

Conférences
  • Conférencier invité lors du colloque sur les défis et perspectives des régimes de retraite 2022 organisé par l’Institut sur la gouvernance d’organisations privées et publiques (IGOPP) – Le risque climatique et l’obligation fiduciaire des comités de retraite, mai 2022
  • Conférencier invité devant la Caisse commune des commissions des régimes de retraite des employés de la Ville de Montréal, L’obligation fiduciaire et le risque climatique, novembre 2021
  • Conférencier invité, TSX/TSXV, TSX Essor, Montréal, octobre 2016
  • Regulatory changes dealing with continuous disclosure of public companies, INFONEX – Legal Update on Financial Disclosure CSA/SEC 2016, The 21st Annual Financial Reporting Course, Toronto, septembre 2016
  • Survol du financement participatif au Canada et aux États-Unis, M&A Club, chapitre de Montréal, mai 2015
  • The OTC Derivatives Reform, Forum sur la conformité organisé par l’Association des gestionnaires de portefeuilles du Canada, Montréal, juin 2014
  • Les nouvelles règles obligatoires en matière de contrôle interne et d’attestation des chefs de la direction et chefs des finances, 3ième Forum avancé sur les valeurs mobilières, L’Institut canadien, Montréal, janvier 2006
  • Le devoir de dénonciation et le devoir de secret professionnel de l’avocat : comment gérer cette tension ?, Forum sur la régie d’entreprise et la dénonciation, Insight, Montréal, novembre 2004
Publications
  • « What biodiversity means for Canadian pension funds in 2023 and beyond », Lexpert, février 2022
  • « Le nouveau conseil de normalisation en matières de développement durable (ISSB) réussira-t-il à unifier les règles d’information sur la durabilité? », Miller Thomson Alerte Valeurs Mobilières, septembre 2022
  • « Hey Canadian issuers, your neighbour is up to something: Disclosure of climate-related matters », Miller Thomson Securities Practice Notes, mai 2022
  • « CSA Propose Standardized and More Comprehensive Climate-Related Disclosure », Securities Law Newsletters, janvier 2022
  • « Présentation de renseignements par les émetteurs émergents : révolution ou évolution? », Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, décembre 2019
  • « Êtes-vous prêts pour une divulgation écoresponsable? » Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, août 2019
  • « Changes to NI 45-106 and CP 45-106: Get Ready for your Next Private Placement », Alerte valeurs mobilières (en anglais seulement), Miller Thomson, juillet 2015
  • « Le financement participatif des entreprises en démarrage à l’ère du 2.0 », Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, juin 2015
  • « Start-Up Crowdfunding 2.0 », Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, mai 2015
  • « L’Autorité des marchés financiers modifie le Règlement 91-507 sur les référentiels centraux et la déclaration de données sur les dérivés », Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, novembre 2014
  • « Le programme de sociétés de capital de démarrage », Perspectives juridiques, Miller Thomson, janvier 2014
  • « Quebec’s Contribution to Canada’s G20 Commitments – New Rules Concerning Derivatives » (en anglais seulement), Perspectives juridiques, Miller Thomson, 2013
  • « Another kick at the can » (en anglais seulement), Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, automne 2013
  • « La Bourse de Toronto adopte (pour le moment) des règles de votre à la majorité pour l’élection des administrateurs selon l’approche ‘se conformer ou expliquer’ », Heenan Blaikie e-news, novembre 2012
  • « The Supreme Court of Canada Considers Materiality Standard », Heenan Blaikie e-news, juillet 2011
  • « Cross-Border Corporate Finance », 2002 Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, Lexpert / American Lawyer Media, p. 51

Associations professionnelles

  • American Bar Association
  • Association du Barreau canadien
  • New York State Bar Association
  • Private Capital Markets Association of Canada
  • Le Cercle finance et placement du Québec

Langues

  • Anglais
  • Français

Formation et admission au barreau

  • Québec, 1995
  • Certificat, ESG, Climate Risk & The Law, Osgood Hall Law School, December 2021
  • LL.B, Université de Montréal, 1993
  • B.A., Université McGill, 1990