Lorsque les fondateurs réfléchissent à l’avenir, ils se concentrent souvent sur l’obtention de la prochaine ronde de financement, le lancement d’un nouveau produit ou le franchissement d’une étape importante de croissance. Il est donc compréhensible que la planification successorale ne figure pas parmi leurs priorités. Toutefois, à mesure qu’une entreprise en démarrage prend de l’expansion, la situation successorale personnelle de son fondateur peut devenir de plus en plus complexe.

La mise en place, dès le départ, d’un plan successoral bien réfléchi peut contribuer à protéger les membres de la famille, à préserver la valeur de l’entreprise ainsi que son élan de croissance, et à réduire l’incertitude en cas d’incapacité ou de décès imprévu.

Étape 1 : Prédémarrage

À l’étape du prédémarrage, une entreprise en démarrage peut avoir une valeur financière limitée, mais les fondateurs créent souvent des actifs susceptibles d’acquérir une valeur considérable avec le temps. À ce stade, il est essentiel de jeter les bases de la planification successorale au moyen d’un testament et de procurations, tout en recensant et en documentant les principaux actifs.

Du point de vue de la planification successorale, il est important de distinguer les actifs détenus personnellement de ceux détenus par la société. Compte tenu du rythme rapide de la croissance, certains actifs peuvent être détenus personnellement par les fondateurs, tandis que d’autres appartiennent à la société. Il arrive fréquemment que les fondateurs créent de la propriété intellectuelle avant la constitution de la société ou avant que les cessions de propriété intellectuelle ne soient finalisées. La propriété intellectuelle détenue personnellement peut être transmise par testament, tandis que celle détenue par la société fait partie de la valeur des actions du fondateur plutôt que de sa succession personnelle.

Conseil de planification successorale : jeter les bases

Assurez-vous que les actifs sont répertoriés, que les droits de propriété sont clairement établis et que les documents fondamentaux de planification successorale sont en place.

Étape 2 : Démarrage

À mesure que des investisseurs externes prennent part au financement, il est important d’examiner le plan successoral du fondateur dans le contexte de la structure de gouvernance de l’entreprise en démarrage, notamment des conventions de financement et des conventions entre actionnaires.

Les conventions entre actionnaires peuvent contenir des dispositions régissant les conséquences d’un décès ou d’une incapacité, ce qui peut avoir une incidence sur la capacité d’un exécuteur testamentaire ou d’un bénéficiaire à disposer des actions de la société.

La planification peut également comporter un examen des options d’achat d’actions et des autres mécanismes de rémunération à base d’actions afin de déterminer la façon dont ils seraient traités en cas d’incapacité ou de décès. Les produits d’assurance-vie peuvent également constituer un outil efficace de planification et de gestion des risques.

Conseil de planification successorale : tenir compte du transfert des actifs et des obligations

À l’étape du démarrage, la planification successorale consiste davantage à comprendre les restrictions et les obligations susceptibles d’avoir une incidence sur la façon dont ces actifs pourront éventuellement être transférés aux bénéficiaires. Une structure à deux testaments peut être envisagée pour gérer les actions de sociétés privées, en prévision de l’augmentation de leur valeur.

Étape 3 : Croissance initiale (série A)

À ce stade, la participation du fondateur représente souvent une part importante de son patrimoine personnel. À mesure que la valeur des actions de sociétés privées augmente, les fondateurs devraient commencer à réfléchir à la façon de structurer la croissance future et à déterminer si leur planification successorale demeure appropriée.

Les fondateurs peuvent envisager d’obtenir des conseils sur des stratégies de relève à plus long terme permettant de planifier la croissance future et l’accumulation du patrimoine, notamment au moyen d’un gel successoral.

À mesure que leur patrimoine augmente, les fondateurs devraient également se demander si les membres de leur famille seraient aptes à recevoir ou à gérer des participations dans l’entreprise advenant que le fondateur cesse d’y jouer un rôle.

La planification en cas d’incapacité devient également de plus en plus importante. Le décès d’un fondateur n’est pas le seul risque à prendre en considération. Les conséquences d’une incapacité survenant au cours d’un processus de financement, de négociations en vue d’une acquisition ou d’une période de croissance critique peuvent être tout aussi perturbatrices.

Conseil de planification successorale : protéger un patrimoine en pleine croissance

Vérifiez si votre patrimoine personnel a considérablement évolué et envisagez d’obtenir des conseils afin de déterminer s’il y aurait lieu de mettre en place des structures plus sophistiquées pour la planification successorale et le transfert des actifs.

Étape 4 : Expansion et mise à l’échelle (séries B, C et suivantes)

À ce stade d’expansion soutenue de l’entreprise, le fondateur aura probablement accumulé un patrimoine considérable à ce stade, lequel peut être en grande partie concentré dans des participations détenues dans des sociétés privées.

Les mesures de planification mises en place aux étapes précédentes servent de fondement à des stratégies plus sophistiquées. Les gels successoraux, la planification au moyen de deux testaments, les stratégies d’assurance et la planification de la relève sont souvent plus efficaces lorsqu’ils reposent sur une structure de propriété bien organisée et un plan successoral régulièrement mis à jour.

Conseil de planification successorale : objectifs personnels et legs

À ce stade de croissance, la planification successorale du fondateur est essentielle pour réduire la complexité administrative et tenir compte de ses objectifs d’entreprise, fiscaux, familiaux et philanthropiques.

Perspectives d’avenir

La planification successorale constitue un outil essentiel pour limiter les perturbations susceptibles de survenir aux étapes critiques de la croissance d’une entreprise en démarrage et pour permettre aux fondateurs de protéger leur famille et leurs actifs personnels. Il ne s’agit pas d’un exercice ponctuel, puisque chaque étape de financement s’accompagne de nouveaux actifs, engagements, risques et possibilités de planification. En réexaminant leur plan successoral à chaque étape de croissance, les fondateurs peuvent contribuer à protéger à la fois leur famille et l’entreprise à laquelle ils ont consacré tant d’efforts.

Si vous êtes fondateur et que vous avez des questions ou que vous souhaitez obtenir des conseils au sujet de votre plan successoral, les avocates et les avocats du groupe Services aux particuliers de Miller Thomson peuvent élaborer un plan qui correspond à vos objectifs.

Liste de vérification en matière de planification pour les fondateurs

Prédémarrage

  • Préparer un testament et des procurations
  • Recenser les principaux actifs
  • Confirmer la propriété des actifs

Démarrage

  • Examiner les conventions et les obligations
  • Envisager une rémunération à base d’actions
  • Évaluer la nécessité de souscrire une assurance-vie

Série A

  • Examiner l’évolution des actifs
  • Envisager le recours à deux testaments
  • Obtenir des conseils au sujet d’un gel successoral en prévision de la croissance future

Séries B, C et suivantes

  • Examiner la structure de l’entreprise
  • Tenir compte des objectifs personnels et philanthropiques
  • Élaborer une stratégie à long terme pour le transfert du patrimoine