Droit de l’environnement

Les entreprises canadiennes et multinationales sont contraintes de naviguer dans les méandres des lois et règlements canadiens axés sur l’environnement. Ces instruments évoluent de manière constante et sont différents d’une province à une autre. L’équipe Droit de l’environnement de Miller Thomson est votre partenaire de choix quand il s’agit de gérer les risques environnementaux, ce qui comprend la diligence raisonnable en matière d’environnement, la conformité réglementaire dans ce domaine, la prévention et la défense contre les poursuites réglementaires, l’engagement de poursuites civiles ou la défense contre celles-ci, la structuration de transactions comportant des risques environnementaux ainsi que l’adaptation à ce domaine du droit qui évolue très rapidement.

Parmi nos avocats, on compte également des planificateurs juridiques, des négociateurs, d’anciens dirigeants d’organismes de réglementation et des intervenants dont l’expertise est associée à une longue expérience et une connaissance approfondie des enjeux complexes auxquels font face les décideurs au sein d’entreprises, les prêteurs et les organismes de réglementation.

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De nombreux avocats de Miller Thomson se démarquent dans le répertoire Best Lawyers in Canada 2019

Nous sommes heureux d’annoncer que 144 avocats de Miller Thomson ont été reconnus pour leur expertise dans 47 domaines du droit dans l’édition de 2019 de Best Lawyers in Canada. De plus, six avocats ont été nommés avocats de l’année...

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Sarah Hansen, Troy McEachren et Kristina Shaw, récipiendaires des Prix Zenith 2018

Des associés de Miller Thomson, soit Sarah Hansen, Troy McEachren et Kristina Shaw, ont remporté les Prix Zenith 2018 qui soulignent l’excellence en mi-carrière. Les Prix Zenith reconnaissent la contribution d’avocats partout au Canada qui se distinguent dans leur domaine...

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Miller Thomson compte parmi ses clients les gagnants du GTA real estate award

Le 22 mars 2018, NAIOP Greater Toronto a annoncé les lauréats 2017 des REX Awards (en anglais seulement) à l’occasion d’une soirée de gala. NAIOP représente l’association la plus importante en matière d’immobilier et de développement commercial en Amérique du...

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Miller Thomson, premier de classe dans l’édition 2018 de Chambers Canada

Miller Thomson s’est classé au premier rang (« Band 1 ») pour deux de ses secteurs de pratique dans l’édition 2018 du Chambers Canada Guide. Notre groupe Organismes de bienfaisance et à but non lucratif est reconnu pour « son...

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Miller Thomson reconnu dans l’édition 2017 du répertoire juridique canadien Lexpert

Dans l’édition 2017 de The Canadian Legal Lexpert® Directory publiée récemment, 79 avocats de Miller Thomson sont mis à l’honneur dans 30 domaines du droit pour leur expertise de pointe en droit. Ces plus récents classements résultent d’un processus exhaustif d’évaluation annuelle par...

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Miller Thomson classé très avantageusement dans l’édition 2017 du Chambers Canada Guide

Pas moins de 13 avocats et quatre groupes de pratique de Miller Thomson ont été reconnus dans l’édition 2017 du Chambers Canada Guide (disponible en anglais seulement). Cette publication répartit les avocats et les cabinets d’avocats dans plus de 40 domaines...

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Plusieurs avocats de Miller Thomson figurent dans le répertoire The Best Lawyers in Canada 2017

Nous sommes heureux d’annoncer que 126 avocats de Miller Thomson pratiquant dans plusieurs domaines du droit ont été reconnus pour leur expertise dans l’édition de 2017 The Best Lawyers® in Canada. Cela représente une hausse par rapport au résultat de 122...

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Chad Eggerman discute des accusations possibles contre Husky après un déversement de pétrole en Saskatchewan

( Disponible en anglais seulement ) Read the article: Husky could face provincial, federal charges over July oil spill

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GFL Environmental acquiert Ontario Soil Recycling, à Brighton

( Disponible en anglais seulement ) On July 21, 2016, GFL Environmental Inc. acquired Ontario Soil Recycling-Brighton Inc. (“OSR”). GFL Environmental is a fully integrated solid & liquid waste management company that has been involved in the collection and processing...

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Miller Thomson receives top honours in Chambers Canada

Twelve Miller Thomson lawyers and four practice groups were ranked in the recently published first edition of the Chambers Canada Guide. The Guide ranks leading lawyers and law firms practicing in all provinces and territories across Canada, in over 40...

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Tamara Farber and John Tidball present at The Six-Minute Environmental Lawyer 2018

Tamara Farber and John Tidball are presenters at the Law Society of Ontario’s “The Six-Minute Environmental Lawyer 2018”.

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Sandra Gogal chairs « The 2018 Legal and Practical Guide to Consultation with Indigenous Peoples »

Sandra Gogal is the faculty chair at Osgoode Hall Law School’s Professional Development program on the topic of « Legal and Practical Guide to Consultation with Indigenous Peoples »

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Sarah Hansen speaks on Indigenous Laws & the Future of Environmental Assessments

Sarah Hansen is a speaker at the CBA (BC Branch) Environmental Law & Aboriginal Law-Vancouver Joint Section Meeting. The discussion will focus on experiences, perspectives, and lessons learned on indigenous-led independent environmental assessment processes.

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Tamara Farber speaks on Construction Law

Tamara Farber will be presenting at the Osgoode Certificate in Construction Law on « Top Five Issues in Five Areas of Law that Affect Construction ».

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Tammy Farber moderates the CBA Environment, Energy & Resources Law Summit

Tammy Farber moderates the session on « Technical and Legal Aspects of Soil and Groundwater Contamination » at the CBA Environment, Energy & Resources Law Summit.

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John Tidball speaks on Environmental Law

John Tidball presents « Key Developments in Waste Law » at the 2017 OBA Institute.

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Bryan Buttigieg speaks on real estate disputes

Bryan Buttigieg speaks at « The Litigator’s Guide To Real Estate, Construction and Leasing Disputes », presented by Osgoode.

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Tamara Farber is co-chairing on Managing New Environmental Quagmires – Perspectives from the Litigation, Regulatory and Transactional Contexts at the OBA Institute

For more information, please click here.

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Agribusiness lawyers host Legal & Regulatory Review forum

Wendy Baker, Sarah Hansen, and John Tidball host the “Annual Legal and Regulatory Review” session at the Agri-Energy and Waste Management Forum in Abbotsford.

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Bryan Buttigieg speaks at the Ontario Bar Association’s program on « Risk Assessment for Contaminated Land: Three years after the July 1, 2011 Amendments.

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Évaluation des impacts : Changements et répercussions pour les grands projets – Montréal

Miller Thomson a le plaisir de vous inviter à une présentation, suivie d’un cocktail, le mercredi 26 septembre 2018. Présentée par des avocates de notre groupe de droit de l’environnement, la discussion portera sur les sujets de l’heure en environnement : • Portée des changements...

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Impact Assessment: Changes & Implications for Major Projects – Regina

Miller Thomson is pleased to invite you to join us for a complimentary seminar, followed by a reception on October 4, 2018 Presented by lawyers from our Environmental Law group, our panel discussion will focus on Canada’s proposed impact assessment...

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Impact Assessment: Changes & Implications for Major Projects – Calgary

Miller Thomson is pleased to invite you to join us for a complimentary seminar, followed by a reception on October 2, 2018. Presented by lawyers from our Environmental Law group, our panel discussion will focus on Canada’s proposed impact assessment...

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Impact Assessment: Changes & Implications for Major Projects – Toronto

Miller Thomson is pleased to invite you to join us for a complimentary seminar, followed by a reception on September 25, 2018. Presented by lawyers from our Environmental Law group, our panel discussion will focus on Canada’s proposed impact assessment...

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Impact Assessment: Changes & Implications for Major Projects – Vancouver

Miller Thomson is pleased to invite you to join us for a complimentary seminar on October 10, 2018. Presented by lawyers from our Environmental Law group, our panel discussion will focus on Canada’s proposed impact assessment (Bill C-69) and a selection of...

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Développement de projet : Considérations en matière environnementale et autochtone – Montréal

Le développement de tout projet d’envergure peut générer de nombreux enjeux en matière environnementale que ce soit au niveau de l’obtention des permis requis, de l’acceptabilité sociale, de la gestion des risques dans les contrats d’approvisionnement ou du financement. Le...

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Project Development: Environmental and Indigenous Considerations: Edmonton

Miller Thomson’s Environmental Law Group is joined by external industry experts to present a complimentary seminar on environmental and regulatory processes, and permitting and contract procurement. Please contact us at edmontonevents@millerthomson.com for more information or to register. Topic 1: Review of Environmental and...

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Project Development: Environmental and Indigenous Considerations – Saskatoon

Miller Thomson’s Environmental Law Group is joined by external industry experts to present a complimentary seminar on environmental and regulatory processes, and permitting and contract procurement. Please contact us at saskatchewanevents@millerthomson.com for more information or to register. Topic 1: Review of...

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Project Development: Environmental and Indigenous Considerations – Vancouver

Miller Thomson’s Environmental Law Group is joined by external industry experts to present a complimentary seminar on environmental and regulatory processes, and permitting and contract procurement. Please contact us at mt_vancouver@millerthomson.com for more information or to register.   Introduction by Keynote Speaker...

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Environmental Issues in Property Development

Miller Thomson hosts a complimentary seminar presented by lawyers in our Environmental and Real Estate practice groups. Topics include: Regulatory Framework for Dealing with Contaminated Land Managing Environmental Due Diligence Investigations Environmental Considerations in Property Transactions Dealing with Excess Fill Time:...

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Termination Provisions in Power Purchase Agreements: How will Ontario Impact Saskatchewan and Alberta

Power Purchase Agreements (PPAs) provide for the purchase of electricity, usually by a utility or corporation, from an independent power producer (IPP). How will recent cancellations of PPAs in Ontario impact future PPAs anticipated in Saskatchewan and Alberta? On July...

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Autorisations environnementales au Québec : protection des renseignements confidentiels

Les entreprises qui déposent une demande d’autorisation environnementale en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (« LQE »), telle que modifiée, doivent maintenant prendre des mesures supplémentaires pour protéger leurs renseignements sensibles sur le plan commercial. Le projet de...

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Fueling the Future of Electric Vehicles in Ontario: Ensuring the Reliability of Ontario’s Grid and Energy Infrastructure

Most Ontarians today drive gas or diesel powered vehicles. However, this could soon change as the use of electric vehicles grows. Our reliance on gas and diesel vehicles has contributed to the transportation sector being one of the largest producers...

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Alberta Now Home to World’s Largest Protected Boreal Forest

The largest contiguous protected boreal forest in the world is now found in northeastern Alberta. The creation and expansion of 5 provincial parks connected to the Wood Buffalo National Park create a protected area of more than 6.7 million hectares....

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Ontario to Regulate Excess Soil

The Ontario Ministry of the Environment and Climate Change has taken the next step towards a brand new regulatory regime that will dramatically affect the construction and real estate sectors. The Ministry has posted for comment a draft On-site and Excess...

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The Consequences of Off-Site Annoyances – Beauregard v. Groupe CRH Canada –

Controlling annoyances is a major consideration in worksite management. While issues like noise, dust, and vibration are of concern to any large-scale project and often trigger debates that end up in front of the courts, the recent Superior Court decision...

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The Duty to Defend Triggered Notwithstanding Environmental and Pollution Exclusion Clauses

In West Van Holdings Ltd. v. Economical Mutual Insurance Co., 2017 BCSC 2397, the insureds, West Van Holdings Ltd. and West Van Lions Gate Cleaners Ltd. (the “Insureds”) brought an action against Economical Mutual Insurance Company and Intact Insurance Company...

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Indigenous Laws and Perspectives in Environmental Assessments

Environmental Law & Aboriginal Law-Vancouver Joint Section Meeting, CBA (BC Branch)

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Securing Water Rights: Analyzing the Water Act, Case Law and Lessons for Lenders in Alberta

Water rights vary from province to province; in Alberta water rights are primarily covered by the Water Act (the “Act”).[1] Under the Act, there are three primary ways that an agricultural business may divert water: Water License Exempted Agriculture User...

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Environmental Liability of Commercial Landlords: Limited Landlord Liability for Acts/Omissions of its Tenants

A case review of Sorbam v Litwack 2017 ONSC 706 (CanLII), aff’d 2017 ONCA 850 Synopsis The case involves a somewhat typical contaminated land dispute between neighbouring commercial property owners. The plaintiff conducted investigations on its property in support of...

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GFL Environmental acquiert Deep Foundations

Conseillers juridiques de GFL Environmental Inc.

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Crown Holdings complète l’acquisition de Signode Industrial Group Holdings

Conseillers juridiques canadiens de Crown Holdings, Inc.

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Sunlife et Bentall Kennedy forment une coentreprise dans le quartier Parkdale de Toronto

Conseillers juridiques de Gestion Placements Sun Life et de Bentall Kennedy

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GFL Environmental acquiert Smithrite Disposal et Carney’s Waste Systems

Conseillers juridiques de GFL Environmental Inc.

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GFL Environmental acquiert les opérations canadiennes d’Accuworx

Conseillers juridiques de GFL Environmental Inc.

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GFL Environmental acquiert Regens Group établi en Saskatchewan

Conseillers juridiques de GFL Environmental Inc.

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Ardian acquiert Dynamic Technologies

Conseillers juridiques d’Ardian

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Novexco fait l’acquisition de Chestwood Stationery

Conseillers juridiques de Novexco Inc.

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Creative Planogram Company acquise par SRP Companies

Conseillers juridiques de Creative Planogram Company

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GFL Environmental achète une entreprise albertaine de collecte des déchets et de transformation des déchets organiques

Conseillers juridiques de GFL Environmental Inc.

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Bulletin d'information : EnviroNotes!

Consulter la dernière édition du bulletin d’information EnviroNotes! rédigé par le groupe spécialisé en droit de l’environnement (Disponible en anglais seulement)

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