Voici MT BiosphèreMC : l’infolettre du groupe Responsabilité sociale d’entreprise et marché du carbone

12 janvier 2023 | Bruno Caron, P. Jason Kroft

Nous avons le plaisir d’annoncer le lancement de l’infolettre MT BiosphèreMC publiée par le groupe Responsabilité sociale d’entreprise et marché du carbone de Miller Thomson. L’infolettre traite de différents sujets liés aux facteurs ESG – environnementaux, sociaux et de gouvernance. Partout dans la biosphère, la vie humaine s’épanouit et se développe. Notre biosphère englobe également l’environnement social des êtres humains, qu’il s’agisse du milieu professionnel ou de la collectivité. Elle décrit également l’environnement organisationnel dans lequel les dirigeants évaluent les occasions et les risques et prennent des décisions importantes qui touchent non seulement leur entreprise, leurs actionnaires et leurs employés, mais également toutes les parties prenantes qui les entourent.

L’année 2022 a été marquée par des bouleversements sur le plan des facteurs ESG et de la durabilité en général. Le nouveau rôle que les entreprises sont appelées à jouer dans la société constitue le plus grand changement observé depuis la révolution industrielle. L’invasion de l’Ukraine par la Russie et la guerre qui s’en est suivie ont servi d’avertissement pour tous et ont provoqué une ruée vers les énergies renouvelables. Selon l’Agence internationale de l’énergie, le recours aux combustibles fossiles pour produire de l’électricité a atteint un plateau et n’augmentera plus. Pour la première fois de l’histoire, l’énergie éolienne et solaire ajoute chaque année plus de capacité au réseau que le gaz naturel. Cette transition vers une économie carboneutre représente des occasions formidables pour les entreprises, mais oblige également les investisseurs à tenir compte davantage des critères de durabilité avant de prendre leurs décisions de placement. Cette situation a, par ricochet, eu comme effet de braquer les projecteurs sur l’écoblanchiment. En 2022, les organismes de réglementation du monde entier ont fait la chasse aux entreprises fautives, promptes à apposer une étiquette verte sur à peu près n’importe quoi. La guerre en Ukraine a également contraint des entreprises des quatre coins du monde à cesser de faire des affaires en Russie, signe que la transparence influe désormais sur les pratiques commerciales.

Les phénomènes météorologiques extrêmes provoqués par les changements climatiques, comme l’atteste la science de l’attribution – tels que les vagues de chaleur qui ont déferlé sur l’Europe et la Corne de l’Afrique l’été dernier et les inondations record qui ont frappé le Pakistan –, rappellent tristement que les changements climatiques peuvent entraîner des risques importants pour les entreprises.

C’est également l’année dernière que le processus de standardisation des normes de durabilité s’est enclenché avec la publication, par le nouveau conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standard Board), de deux exposés-sondages concernant la durabilité en général et les changements climatiques. Les organismes de réglementation du Royaume-Uni, de la Suisse et de la Nouvelle-Zélande ont également imposé aux grandes sociétés une obligation de divulgation d’informations sur les risques et occasions liés au climat. Enfin, l’Union européenne a quant à elle été la première à établir un mécanisme d’ajustement carbone aux frontières par l’adoption d’une taxe carbone sur les importations. Ces mesures auront une incidence considérable sur les entreprises du monde entier et rendront plus crédible l’adoption de cadres de tarification du carbone.

Nul besoin d’être visionnaire pour conclure que la responsabilité sociale d’entreprise et le marché du carbone sont des sujets brûlants et complexes pour les entreprises, l’économie, les gouvernements et la société en général.

Des avocats de tous les bureaux du cabinet et de tous les groupes de pratique contribueront régulièrement à l’infolettre MT BiosphèreMC et aborderont les différents sujets susmentionnés. Nous espérons que vous apprécierez les articles portant sur les sujets que les avocats du groupe national Responsabilité sociale d’entreprise et marché du carbone de Miller Thomson aborderont dans l’infolettre MT BiosphèreMC. Nous vous invitons à vous abonner à notre infolettre.

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