Marchés financiers et valeurs mobilières

Aperçu

Une quarantaine d’avocats couvrent le secteur des marchés des capitaux dans l’ensemble du pays, entre autres dans les grands centres financiers du Canada : Montréal, Toronto, Calgary et Vancouver. Leur objectif est en premier lieu d’assurer la meilleure qualité de services juridiques et stratégiques à un éventail large et diversifié d’entreprises, qu’il s’agisse d’institutions gouvernementales qui émettent des obligations ou de sociétés à capital fermé qui en sont à leur première ronde de financement. Nos conseillers financiers couvrent un grand nombre de secteurs industriels : technologies, sciences de la vie, exploitation minière, industrie pétrolière et gazière, industrie et immobilier. Nous disposons d’une équipe énergique et expérimentée dont chacun des membres met un point d’honneur à conclure sans délai les transactions qui lui sont confiées.

Nos clients apprécient l’expertise que nous avons acquise au fil du temps pour mener à terme des placements et mouvements de capitaux. Nous conseillons régulièrement les émetteurs ouverts ainsi que les émetteurs fermés chargés de mobiliser des fonds au moyen d’un vaste éventail d’opérations : placements privés, placements par voie de prospectus simplifié, placements transfrontaliers entre le Canada et les États-Unis, placements internationaux, émissions de droits, titres de créance convertibles et premiers appels publics à l’épargne. Nous représentons aussi des maisons de courtage, des institutions financières, des contrepartistes du marché non réglementé, des fonds de capital-investissement et des investisseurs providentiels qui exercent une diligence raisonnable et réunissent des capitaux pour des entreprises au moyen de placements privés et d’appels publics à l’épargne. Notre équipe accompagne également des émetteurs, des gouvernements et des sociétés d’État dans l’émission de billets de premier rang et d’obligations.

Nos conseils spécialisés portent entre autres sur les avis aux acquéreurs et aux conseils de sociétés cibles dans le domaine des fusions et acquisitions. Nous possédons une expérience reconnue dans la réalisation de diverses opérations, notamment des offres publiques d’achat, des plans d’arrangements, des prises de contrôle inversées, des fusions par création d’une société nouvelle, des opérations admissibles de sociétés de capital de démarrage, des opérations de fermeture, des opérations d’éviction et d’autres opérations de regroupement d’entreprises.

Nous agissons à titre de conseillers de confiance auprès de conseils d’administration d’entreprises et de comités spéciaux et donnons un éclairage de toutes les facettes d’une bonne gouvernance, qu’il soit question de répondre à une offre non sollicitée, de lancer une course aux procurations, de structurer et de mettre en œuvre des politiques de gouvernance et de rémunération des cadres supérieurs ou d’offrir des conseils en matière d’obligation d’information continue. Nous conseillons également les maisons de courtage de valeurs et les conseillers financiers dans le cadre des processus et des opérations de regroupement d’entreprises.

Nos avocats ont une excellente connaissance de la réglementation des valeurs mobilières, en particulier de la réglementation des instruments dérivés complexes, des règles d’inscription des maisons de courtage de valeurs et de toute autre question de réglementation liée aux marchés financiers. Nos clients nous confient en toute confiance leurs dossiers pour que nous les aidions à répondre aux exigences réglementaires concernant la Bourse de Toronto, la Bourse de croissance TSX, l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières et les différentes commissions de valeurs mobilières à l’échelle nationale.

Ressources sur la COVID-19

Nous avons rédigé plusieurs articles sur un vaste éventail de sujets afin de vous aider à cerner les enjeux pertinents, à comprendre les conséquences juridiques, à minimiser les risques et à gérer vos obligations.

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Aider nos clients à réaliser leurs ambitions : Mandats représentatifs - Premier trimestre de 2021

Les équipes spécialisées en fusions et acquisitions et marchés financiers de Miller Thomson ont participé à plusieurs transactions lors du premier trimestre de 2021.

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Bulletin d'information : Securities Practice Notes

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