Aperçu
L’intelligence artificielle (IA) ne relève plus de la science-fiction : c’est maintenant l’un des secteurs du monde des affaires qui connaît la croissance la plus rapide. L’IA touche diverses technologies, dont l’apprentissage automatique, la perception artificielle, la résolution de problèmes, le traitement du langage et la robotique de pointe. Les voitures autonomes, la reconnaissance faciale, la domotique et l’analytique des mégadonnées reposent entre autres sur l’IA.
Beaucoup d’entreprises créent maintenant de l’IA ou l’utilisent, mais elles ne sont peut-être pas préparées à ses répercussions sur leur planification opérationnelle et juridique. Miller Thomson possède une équipe interdisciplinaire vouée à soutenir les clients dans tous les aspects de la création et du déploiement de l’IA. Forts de leur expertise diversifiée, nos avocats aident les entreprises à tirer parti de ces avancées remarquables tout en les protégeant des risques qui en découlent.
L’IA ne pose pas que des défis à l’industrie du logiciel. Presque tous les types d’entreprises seront touchés un jour, et certains secteurs en ressentent déjà les effets :
- infrastructures
- énergie
- commerce de detail
- santé
- valeurs mobilières
- divertissement
- gouvernement
- education
- transport
- services financiers
L’IA connaît une progression si rapide qu’il peut être difficile de prendre la pleine mesure de ses répercussions sur votre entreprise. Toujours à l’avant-garde du droit de l’IA, notre équipe assure une vigie des développements et des litiges afin de vous en tenir informé. Elle vous aidera à protéger votre propriété intellectuelle (PI), à éviter d’enfreindre les droits de PI existants, à assurer la conformité de votre utilisation des données recueillies et à bien encadrer votre recours à l’IA dans vos contrats et vos transactions.
L’IA a des répercussions considérables sur plusieurs secteurs du droit, et dans bien des cas, le cadre juridique commence seulement à prendre forme. Les lois sur la protection de la vie privée, l’éthique et les droits de la personne sont étroitement liées à l’utilisation de l’IA. Nos avocats peuvent évaluer les risques auxquels votre entreprise est confrontée, et vous aider à naviguer entre les écueils de ce secteur en perpétuelle transformation. Notre équipe de cybersécurité contribuera quant à elle à protéger votre PI et vos données des menaces constantes.
Miller Thomson offre une gamme complète de services couvrant tous les aspects de l’IA et vous permettant de tirer pleinement parti des technologies émergentes. Répartis dans tout le pays, les membres de notre équipe offrent en temps opportun des conseils efficaces et pratiques à nos clients. Voici quelques-uns des services de notre équipe d’IA :
- Obtention et protection des droits de PI
- Sécurisation des données, notamment leur stockage en nuage
- Évaluation des répercussions sur la vie privée de l’utilisation de l’IA et des mégadonnées
- Préparation de contrats de concession de licence pour les produits d’IA
- Poursuite pour violations de brevets et de droits de PI
- Évaluation des risques en matière d’IA et de responsabilités
- Financement de projets d’IA
- Fusions et acquisitions dans le secteur de l’IA
- Conventions relatives aux chaînes de blocs et aux logiciels sous forme de service (SaaS)
Mandats importants
- Conseillers juridiques dans la préparation de demandes de brevet de technologies liées à la vision artificielle, à des réseaux neuronaux artificiels et à l’imagerie médicale informatique.
- Conseillers juridiques dans un dossier de brevet visant un bras robotique fonctionnant avec les impulsions musculaires.
- Conseillers juridiques dans la préparation de demandes de brevet de technologies se fondant sur des algorithmes d’apprentissage, comme un environnement de réalité virtuelle en 3D, pour améliorer la mémoire et la méthode de suivi et de prévision des positions des navires.
- Conseillers juridiques dans la préparation d’une demande de brevet d’un appareil qui tient lieu de compagnon et qui peut apprendre le langage, poser des questions et s’adapter aux préférences de divertissement de son propriétaire.
- Conseillers juridiques d’un développeur de logiciels Knowledgehook, établi à Kitchener (Ontario), pour l’obtention d’un financement d’amorçage de 1,25 million de dollars visant à favoriser son expansion sur les marchés mondiaux.
- Conseillers juridiques de Thalmic Labs Inc., qui met au point des technologies vestimentaires révolutionnaires qui changeront à jamais notre façon d’interagir avec les ordinateurs, dans le cadre de la négociation d’un financement de série B de 120 millions de dollars américains codirigé par Intel Capital, The Amazon Alexa Fund et Fidelity Investments Canada.