Droit disciplinaire

Aperçu

Nos conseillers juridiques ont une excellente compréhension des préoccupations des professionnels et du cadre de réglementation dans lequel ils évoluent. Notre équipe offre des conseils personnalisés à la fois pragmatiques et axés sur des mesures concrètes sans pour autant s’éloigner du cadre des lois. Dans chacun de nos bureaux, des avocats multidisciplinaires traitent sans délai les problèmes auxquels tout professionnel peut être confronté, quelle que soit la complexité de la situation et quel que soit le lieu.

Le monde dans lequel évoluent les personnes qui exercent une profession réglementée est en constante mutation, une mutation attribuable, entre autres, à l’amendement des lois et à la consolidation de certains secteurs d’activité. Les professionnels doivent adopter les meilleures pratiques pour, d’une part, répondre aux besoins de leurs clients et, d’autre part, réduire leurs risques.

Nos conseillers juridiques représentent des particuliers, des ordres professionnels, des sociétés en nom collectif et des sociétés à responsabilité limitée constituées par des professionnels : architectes, ingénieurs, professionnels de la santé, comptables, etc. Nous nous faisons un point d’honneur de répondre avec efficacité aux besoins des clients, quelle que soit l’envergure de leur entreprise. De plus, il nous arrive régulièrement d’offrir des conseils complémentaires aux clients de nos clients.

Notre groupe possède une vaste expérience de conseil auprès de professionnels, entre autres en matière de réglementation, de consultation, de gestion des risques et de transactions. Nous conseillons nos clients dans pratiquement tous les secteurs et nous les aidons à rédiger les contrats dont ils ont besoin pour structurer leurs activités en plus de nous assurer que ces structures soient conformes à la réglementation. Nous agissons régulièrement pour le compte de professionnels dans le cadre de litiges, par exemple dans des situations de négligence professionnelle et d’assurances.

Nos services se déclinent en plusieurs pôles de compétences, notamment :

  • Organisation et structure d’entreprises
  • Planification fiscale
  • Planification successorale
  • Droit de l’emploi
  • Inscriptions
  • Fusions et acquisitions
  • Immobilier et baux commerciaux
  • Assurances
  • Règlement des différends
  • Propriété intellectuelle
  • Gestion des risques

Nous offrons à nos clients qui exercent une profession réglementée la possibilité d’assister à des séminaires de perfectionnement conçus expressément pour eux ou à des ateliers de formation dispensés sur leur lieu de travail.

Ressources sur la COVID-19

Nous avons rédigé plusieurs articles sur un vaste éventail de sujets afin de vous aider à cerner les enjeux pertinents, à comprendre les conséquences juridiques, à minimiser les risques et à gérer vos obligations.

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