{"id":57578,"date":"2026-10-26T14:05:27","date_gmt":"2026-10-26T18:05:27","guid":{"rendered":"https:\/\/www.millerthomson.com\/?p=57578"},"modified":"2026-10-26T14:09:17","modified_gmt":"2026-10-26T18:09:17","slug":"surfer-sur-la-vague-des-retraits-de-la-cote-les-elements-a-ne-pas-negliger-pour-les-conseils-dadministration-et-les-comites-speciaux-canadiens","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/perspectives-juridiques\/ma-in-canada-trends-insights\/surfer-sur-la-vague-des-retraits-de-la-cote-les-elements-a-ne-pas-negliger-pour-les-conseils-dadministration-et-les-comites-speciaux-canadiens\/","title":{"rendered":"Surfer sur la vague des retraits de la cote\u00a0: les \u00e9l\u00e9ments \u00e0 ne pas n\u00e9gliger pour les conseils d\u2019administration et les comit\u00e9s sp\u00e9ciaux canadiens"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019ann\u00e9e&nbsp;2025 a \u00e9t\u00e9 exceptionnelle pour les transactions de retrait de la cote, et 2026 s\u2019annonce tout aussi dynamique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Avec 26,5&nbsp;milliards&nbsp;$ de capitaux priv\u00e9s investis dans des transactions de retrait de la cote l\u2019an dernier et quatre m\u00e9gatransactions de retrait de la cote repr\u00e9sentant plus de la moiti\u00e9 de l\u2019ensemble des investissements en capitaux priv\u00e9s au cours des deux premiers trimestres de 2026, les conseils d\u2019administration canadiens sont de plus en plus susceptibles de recevoir des propositions de retrait de la cote et doivent \u00eatre pr\u00eats \u00e0 y r\u00e9pondre ad\u00e9quatement.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les acqu\u00e9reurs disposent souvent d\u2019un important pouvoir de n\u00e9gociation. Les administrateurs doivent donc trouver un \u00e9quilibre d\u00e9licat entre l\u2019\u00e9valuation de l\u2019op\u00e9ration propos\u00e9e et le respect de leurs obligations fiduciaires envers l\u2019ensemble des parties prenantes, y compris les actionnaires minoritaires. Une mauvaise gestion du processus expose le conseil d\u2019administration \u00e0 un examen r\u00e9glementaire et \u00e0 une responsabilit\u00e9 civile.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous pr\u00e9sentons ci-dessous certains \u00e9l\u00e9ments cl\u00e9s dont le conseil d\u2019administration d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 cot\u00e9e en bourse devrait tenir compte lorsqu\u2019il re\u00e7oit une proposition de retrait de la cote non sollicit\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Obligations des administrateurs envers les parties prenantes<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les administrateurs ont une obligation g\u00e9n\u00e9rale de loyaut\u00e9 qui les oblige \u00e0 agir avec int\u00e9grit\u00e9 et de bonne foi, au mieux des int\u00e9r\u00eats de la soci\u00e9t\u00e9. De plus, le droit canadien des soci\u00e9t\u00e9s leur impose une obligation de diligence selon laquelle ils doivent faire preuve du soin, de la diligence et de la comp\u00e9tence dont ferait preuve une personne raisonnablement prudente dans des circonstances comparables. Ces responsabilit\u00e9s, collectivement appel\u00e9es obligations fiduciaires, font l\u2019objet d\u2019un examen plus rigoureux dans le contexte d\u2019une transaction de retrait de la cote, lorsque les administrateurs doivent d\u00e9terminer si la transaction sert au mieux les int\u00e9r\u00eats de la soci\u00e9t\u00e9, compte tenu \u00e0 la fois de ceux des actionnaires et de l\u2019ensemble des autres parties prenantes concern\u00e9es. Les tribunaux canadiens ont confirm\u00e9 que les administrateurs peuvent \u00eatre tenus de prendre en consid\u00e9ration les int\u00e9r\u00eats d\u2019un large \u00e9ventail de parties prenantes, notamment les actionnaires, les employ\u00e9s, les cr\u00e9anciers, les consommateurs, les gouvernements, ainsi que l\u2019environnement et les collectivit\u00e9s touch\u00e9es par les activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Lorsqu\u2019ils \u00e9valuent une transaction de retrait de la cote, les administrateurs devraient veiller \u00e0 structurer leur processus d\u00e9cisionnel de mani\u00e8re \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier de la protection de la r\u00e8gle de l\u2019appr\u00e9ciation commerciale. En vertu de cette r\u00e8gle, les tribunaux canadiens font g\u00e9n\u00e9ralement preuve de d\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019\u00e9gard des d\u00e9cisions des conseils d\u2019administration prises avec honn\u00eatet\u00e9, prudence et bonne foi, en toute connaissance de cause et en l\u2019absence de conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats. Le r\u00f4le du tribunal n\u2019est pas de d\u00e9terminer si le conseil d\u2019administration a pris la meilleure d\u00e9cision ou une d\u00e9cision parfaite, mais plut\u00f4t de v\u00e9rifier s\u2019il a suivi un processus raisonnable et pris une d\u00e9cision qui s\u2019inscrit dans un \u00e9ventail de solutions raisonnables. Par cons\u00e9quent, les administrateurs qui proc\u00e8dent \u00e0 un examen rigoureux et \u00e9clair\u00e9 d\u2019une transaction de retrait de la cote propos\u00e9e b\u00e9n\u00e9ficieront g\u00e9n\u00e9ralement de la d\u00e9f\u00e9rence des tribunaux, m\u00eame si la transaction est contest\u00e9e par la suite ou si son r\u00e9sultat s\u2019av\u00e8re imparfait. Il s\u2019ensuit que le conseil d\u2019administration devrait consigner soigneusement ses d\u00e9lib\u00e9rations et son processus d\u00e9cisionnel afin de d\u00e9montrer que les administrateurs se sont acquitt\u00e9s de leurs obligations dans le cadre de la transaction de retrait de la cote.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Le comit\u00e9 sp\u00e9cial<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il est g\u00e9n\u00e9ralement recommand\u00e9 de former un comit\u00e9 sp\u00e9cial compos\u00e9 d\u2019administrateurs ind\u00e9pendants, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en valeurs mobili\u00e8res, afin de superviser la n\u00e9gociation, l\u2019approbation et la r\u00e9alisation de toute transaction, particuli\u00e8rement lorsque des initi\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 cible sont li\u00e9s \u00e0 l\u2019acqu\u00e9reur.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Afin de maximiser leur efficacit\u00e9, les conseils d\u2019administration devraient s\u2019efforcer de nommer un comit\u00e9 sp\u00e9cial d\u00e8s le d\u00e9but du processus et de lui confier un mandat de surveillance solide, ainsi que la possibilit\u00e9 de faire appel \u00e0 ses propres conseillers financiers et juridiques ind\u00e9pendants.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Maximisation de la valeur<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour s\u2019acquitter de ses obligations, le comit\u00e9 sp\u00e9cial devrait s\u2019assurer que toute transaction propos\u00e9e est pr\u00e9f\u00e9rable aux autres options possibles ainsi qu\u2019au maintien du statu quo.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Selon les circonstances, notamment l\u2019importance de la participation que l\u2019acqu\u00e9reur \u00e9ventuel d\u00e9tient d\u00e9j\u00e0 dans la soci\u00e9t\u00e9 cible, il pourrait ne pas \u00eatre possible, en pratique, d\u2019organiser un processus d\u2019appel d\u2019offres concurrentiel pour chaque transaction de retrait de la cote avant la signature de l\u2019entente d\u00e9finitive.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les ententes d\u00e9finitives comprennent g\u00e9n\u00e9ralement une clause de retrait fond\u00e9e sur les obligations fiduciaires qui permet au conseil d\u2019administration de mettre fin \u00e0 la transaction s\u2019il re\u00e7oit d\u2019un tiers acqu\u00e9reur une offre non sollicit\u00e9e sup\u00e9rieure \u00e0 celle de l\u2019acqu\u00e9reur initial, sous r\u00e9serve du paiement de toute indemnit\u00e9 de r\u00e9siliation applicable. Dans les cas o\u00f9 le comit\u00e9 sp\u00e9cial n\u2019est pas en mesure de proc\u00e9der \u00e0 une v\u00e9rification approfondie du march\u00e9 afin de trouver d\u2019autres acqu\u00e9reurs potentiels, il peut envisager de n\u00e9gocier l\u2019inclusion, dans l\u2019entente d\u00e9finitive, d\u2019une clause autorisant la sollicitation permettant au conseil d\u2019administration de solliciter activement d\u2019autres offres pendant une courte p\u00e9riode suivant la signature de l\u2019entente d\u00e9finitive.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Structure de la transaction<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La structure id\u00e9ale d\u2019une transaction donn\u00e9e d\u00e9pend de plusieurs facteurs, notamment des besoins des parties en mati\u00e8re de financement et de d\u00e9lais, ainsi que des cons\u00e9quences fiscales et de toute exigence relative \u00e0 l\u2019approbation de tiers.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La grande majorit\u00e9 des transactions de retrait de la cote au Canada sont r\u00e9alis\u00e9es au moyen d\u2019un plan d\u2019arrangement, une proc\u00e9dure supervis\u00e9e par les tribunaux qui se d\u00e9roule conform\u00e9ment \u00e0 la loi r\u00e9gissant les soci\u00e9t\u00e9s, applicable \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 cible. Pour donner son approbation, le tribunal doit \u00eatre convaincu que les modalit\u00e9s de la transaction sont \u00e9quitables et raisonnables.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans certaines circonstances, l\u2019acqu\u00e9reur peut juger avantageux de contourner le conseil d\u2019administration et la direction en pr\u00e9sentant une offre directement aux actionnaires dans le cadre d\u2019une offre publique d\u2019achat. Cette voie est g\u00e9n\u00e9ralement consid\u00e9r\u00e9e comme plus co\u00fbteuse et plus risqu\u00e9e pour l\u2019acqu\u00e9reur, mais le conseil d\u2019administration de la soci\u00e9t\u00e9 cible devrait \u00eatre conscient de cette possibilit\u00e9 s\u2019il d\u00e9cide de rejeter une proposition de retrait de la cote.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">\u00c9tapes d\u2019une transaction type de retrait de la cote<\/h2>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>R\u00e9ception de l\u2019offre&nbsp;<\/strong>: Le processus commence lorsqu\u2019un soumissionnaire pr\u00e9sente une proposition de retrait de la cote par \u00e9crit.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Examen interne&nbsp;:<\/strong> Le conseil d\u2019administration forme un comit\u00e9 sp\u00e9cial compos\u00e9 d\u2019administrateurs ind\u00e9pendants afin d\u2019\u00e9valuer l\u2019offre avec l\u2019aide de conseillers juridiques et financiers.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Entente d\u2019exclusivit\u00e9&nbsp;:<\/strong> Les parties conviennent d\u2019un prix d\u2019achat sur une base non contraignante et n\u00e9gocient les modalit\u00e9s d\u2019exclusivit\u00e9.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>P\u00e9riode pr\u00e9c\u00e9dant la signature&nbsp;:<\/strong> Les parties proc\u00e8dent \u00e0 une v\u00e9rification diligente et \u00e0 des analyses fiscales avant de fixer le prix d\u2019achat d\u00e9finitif et de n\u00e9gocier une entente d\u00e9finitive.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Attestation d<\/strong><strong>\u2019<\/strong><strong>\u00e9quit\u00e9<\/strong>&nbsp;: Avant d\u2019approuver une transaction, il est courant que le conseil d\u2019administration obtienne d\u2019un conseiller financier un avis sur l\u2019\u00e9quit\u00e9 de la transaction pour les actionnaires de la soci\u00e9t\u00e9.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Approbation et signature&nbsp;:<\/strong> Le conseil d\u2019administration et le comit\u00e9 sp\u00e9cial conviennent d\u2019appuyer la transaction et adoptent une r\u00e9solution pour l\u2019approuver.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Annonce<\/strong>&nbsp;: L\u2019annonce publique de la transaction fournit g\u00e9n\u00e9ralement au march\u00e9 les principaux d\u00e9tails de la transaction de retrait de la cote.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>P\u00e9riode interm\u00e9diaire&nbsp;<\/strong>: Pendant cette p\u00e9riode, les parties s\u2019efforcent d\u2019obtenir les approbations r\u00e9glementaires ainsi que celles des actionnaires et du tribunal.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Cl\u00f4ture<\/strong>&nbsp;: Les possibilit\u00e9s de se retirer d\u2019une entente d\u00e9finitive sont g\u00e9n\u00e9ralement tr\u00e8s limit\u00e9es et ne sont offertes que dans certaines circonstances express\u00e9ment pr\u00e9vues.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Participation r\u00e9cente de Miller Thomson \u00e0 des transactions de retrait de la cote<\/h2>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Conseiller juridique de <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/en\/deals-cases\/ttnm-management-completes-acquisition-of-titanium-transportation\/\">Titanium Transportation dans le cadre de sa vente \u00e0 TTNM Management<\/a><\/li>\n\n\n\n<li>Conseiller juridique de <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/transactions-et-causes\/miller-thomson-advises-marquee-brands-on-take-private-acquisition-of-roots-corporation\/\">Marquee Brands dans le cadre de l\u2019acquisition de Roots Corporation aux fins de son retrait de la cote<\/a><\/li>\n\n\n\n<li>Conseiller juridique du <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/en\/deals-cases\/european-residential-real-estate-investment-trust-completes-going-private-transaction-with-canadian-apartment-properties-real-estate-investment-trust\/\">comit\u00e9 sp\u00e9cial dans le cadre de l\u2019acquisition d\u2019European Residential Real Estate Investment Trust par Canadian Apartment Properties Real Estate Investment Trust<\/a><\/li>\n\n\n\n<li>Conseiller juridique des fiduciaires ind\u00e9pendants de <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/transactions-et-causes\/miller-thomson-advises-independent-trustees-of-hr-real-estate-investment-trust-on-us84-3-million-acquisition-of-lantower-residential-real-estate-development-trust-no-1\/\">H&amp;R Real Estate Investment Trust dans le cadre de l\u2019acquisition de Lantower Residential Real Estate Development Trust (N\u00ba&nbsp;1) pour 84,3&nbsp;millions de dollars am\u00e9ricains<\/a><\/li>\n\n\n\n<li>Conseiller juridique de <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/transactions-et-causes\/miller-thomson-advises-hr-reit-on-6-7-billion-sale-to-go-residential-reit-and-a-consortium-of-purchasers\/\">H&amp;R REIT dans le cadre d\u2019une transaction de 6,7&nbsp;milliards de dollars avec GO Residential REIT et un consortium d\u2019acheteurs<\/a><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Comment Miller Thomson peut vous aider<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour que le processus de retrait de la cote soit juridiquement d\u00e9fendable, il est essentiel de bien g\u00e9rer chaque \u00e9tape, de la composition du comit\u00e9 sp\u00e9cial jusqu\u2019\u00e0 l\u2019approbation des actionnaires minoritaires. Que vous deviez r\u00e9pondre \u00e0 une proposition non sollicit\u00e9e, \u00e9valuer diff\u00e9rentes structures de transaction ou envisager de pr\u00e9senter une offre d\u2019acquisition d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 cot\u00e9e en bourse, <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/votre-equipe\/mack-hosseinian\/\">Mack Hosseinian<\/a> et <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/votre-equipe\/florind-polo\/\">Florind Polo<\/a> conseillent r\u00e9guli\u00e8rement les conseils d\u2019administration et les comit\u00e9s sp\u00e9ciaux \u00e0 chaque \u00e9tape d\u2019une transaction de retrait de la cote.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>L\u2019ann\u00e9e&nbsp;2025 a \u00e9t\u00e9 exceptionnelle pour les transactions de retrait de la cote, et 2026 s\u2019annonce tout aussi dynamique. 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