Lorsque les fondateurs r\u00e9fl\u00e9chissent \u00e0 l\u2019avenir, ils se concentrent souvent sur l\u2019obtention de la prochaine ronde de financement, le lancement d\u2019un nouveau produit ou le franchissement d\u2019une \u00e9tape importante de croissance. Il est donc compr\u00e9hensible que la planification successorale ne figure pas parmi leurs priorit\u00e9s. Toutefois, \u00e0 mesure qu\u2019une entreprise en d\u00e9marrage prend de l\u2019expansion, la situation successorale personnelle de son fondateur peut devenir de plus en plus complexe.<\/p>\n\n\n\n
La mise en place, d\u00e8s le d\u00e9part, d\u2019un plan successoral bien r\u00e9fl\u00e9chi peut contribuer \u00e0 prot\u00e9ger les membres de la famille, \u00e0 pr\u00e9server la valeur de l\u2019entreprise ainsi que son \u00e9lan de croissance, et \u00e0 r\u00e9duire l\u2019incertitude en cas d\u2019incapacit\u00e9 ou de d\u00e9c\u00e8s impr\u00e9vu.<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 l\u2019\u00e9tape du pr\u00e9d\u00e9marrage, une entreprise en d\u00e9marrage peut avoir une valeur financi\u00e8re limit\u00e9e, mais les fondateurs cr\u00e9ent souvent des actifs susceptibles d\u2019acqu\u00e9rir une valeur consid\u00e9rable avec le temps. \u00c0 ce stade, il est essentiel de jeter les bases de la planification successorale au moyen d\u2019un testament et de procurations, tout en recensant et en documentant les principaux actifs.<\/p>\n\n\n\n
Du point de vue de la planification successorale, il est important de distinguer les actifs d\u00e9tenus personnellement de ceux d\u00e9tenus par la soci\u00e9t\u00e9. Compte tenu du rythme rapide de la croissance, certains actifs peuvent \u00eatre d\u00e9tenus personnellement par les fondateurs, tandis que d\u2019autres appartiennent \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9. Il arrive fr\u00e9quemment que les fondateurs cr\u00e9ent de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle avant la constitution de la soci\u00e9t\u00e9 ou avant que les cessions de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ne soient finalis\u00e9es. La propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d\u00e9tenue personnellement peut \u00eatre transmise par testament, tandis que celle d\u00e9tenue par la soci\u00e9t\u00e9 fait partie de la valeur des actions du fondateur plut\u00f4t que de sa succession personnelle.<\/p>\n\n\n
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Assurez-vous que les actifs sont r\u00e9pertori\u00e9s, que les droits de propri\u00e9t\u00e9 sont clairement \u00e9tablis et que les documents fondamentaux de planification successorale sont en place.<\/p>\n
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\u00c0 mesure que des investisseurs externes prennent part au financement, il est important d\u2019examiner le plan successoral du fondateur dans le contexte de la structure de gouvernance de l\u2019entreprise en d\u00e9marrage, notamment des conventions de financement et des conventions entre actionnaires.<\/p>\n\n\n\n
Les conventions entre actionnaires peuvent contenir des dispositions r\u00e9gissant les cons\u00e9quences d\u2019un d\u00e9c\u00e8s ou d\u2019une incapacit\u00e9, ce qui peut avoir une incidence sur la capacit\u00e9 d\u2019un ex\u00e9cuteur testamentaire ou d\u2019un b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e0 disposer des actions de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
La planification peut \u00e9galement comporter un examen des options d\u2019achat d\u2019actions et des autres m\u00e9canismes de r\u00e9mun\u00e9ration \u00e0 base d\u2019actions afin de d\u00e9terminer la fa\u00e7on dont ils seraient trait\u00e9s en cas d\u2019incapacit\u00e9 ou de d\u00e9c\u00e8s. Les produits d\u2019assurance-vie peuvent \u00e9galement constituer un outil efficace de planification et de gestion des risques.<\/p>\n\n\n
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\u00c0 l\u2019\u00e9tape du d\u00e9marrage, la planification successorale consiste davantage \u00e0 comprendre les restrictions et les obligations susceptibles d\u2019avoir une incidence sur la fa\u00e7on dont ces actifs pourront \u00e9ventuellement \u00eatre transf\u00e9r\u00e9s aux b\u00e9n\u00e9ficiaires. Une structure \u00e0 deux testaments peut \u00eatre envisag\u00e9e pour g\u00e9rer les actions de soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es, en pr\u00e9vision de l\u2019augmentation de leur valeur.<\/p>\n
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\u00c0 ce stade, la participation du fondateur repr\u00e9sente souvent une part importante de son patrimoine personnel. \u00c0 mesure que la valeur des actions de soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es augmente, les fondateurs devraient commencer \u00e0 r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 la fa\u00e7on de structurer la croissance future et \u00e0 d\u00e9terminer si leur planification successorale demeure appropri\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Les fondateurs peuvent envisager d\u2019obtenir des conseils sur des strat\u00e9gies de rel\u00e8ve \u00e0 plus long terme permettant de planifier la croissance future et l\u2019accumulation du patrimoine, notamment au moyen d\u2019un gel successoral.<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 mesure que leur patrimoine augmente, les fondateurs devraient \u00e9galement se demander si les membres de leur famille seraient aptes \u00e0 recevoir ou \u00e0 g\u00e9rer des participations dans l\u2019entreprise advenant que le fondateur cesse d\u2019y jouer un r\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n
La planification en cas d\u2019incapacit\u00e9 devient \u00e9galement de plus en plus importante. Le d\u00e9c\u00e8s d\u2019un fondateur n\u2019est pas le seul risque \u00e0 prendre en consid\u00e9ration. Les cons\u00e9quences d\u2019une incapacit\u00e9 survenant au cours d\u2019un processus de financement, de n\u00e9gociations en vue d\u2019une acquisition ou d\u2019une p\u00e9riode de croissance critique peuvent \u00eatre tout aussi perturbatrices.<\/p>\n\n\n
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V\u00e9rifiez si votre patrimoine personnel a consid\u00e9rablement \u00e9volu\u00e9 et envisagez d\u2019obtenir des conseils afin de d\u00e9terminer s\u2019il y aurait lieu de mettre en place des structures plus sophistiqu\u00e9es pour la planification successorale et le transfert des actifs.<\/p>\n
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\u00c0 ce stade d\u2019expansion soutenue de l\u2019entreprise, le fondateur aura probablement accumul\u00e9 un patrimoine consid\u00e9rable \u00e0 ce stade, lequel peut \u00eatre en grande partie concentr\u00e9 dans des participations d\u00e9tenues dans des soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Les mesures de planification mises en place aux \u00e9tapes pr\u00e9c\u00e9dentes servent de fondement \u00e0 des strat\u00e9gies plus sophistiqu\u00e9es. Les gels successoraux, la planification au moyen de deux testaments, les strat\u00e9gies d\u2019assurance et la planification de la rel\u00e8ve sont souvent plus efficaces lorsqu\u2019ils reposent sur une structure de propri\u00e9t\u00e9 bien organis\u00e9e et un plan successoral r\u00e9guli\u00e8rement mis \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n
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\u00c0 ce stade de croissance, la planification successorale du fondateur est essentielle pour r\u00e9duire la complexit\u00e9 administrative et tenir compte de ses objectifs d\u2019entreprise, fiscaux, familiaux et philanthropiques.<\/p>\n
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La planification successorale constitue un outil essentiel pour limiter les perturbations susceptibles de survenir aux \u00e9tapes critiques de la croissance d\u2019une entreprise en d\u00e9marrage et pour permettre aux fondateurs de prot\u00e9ger leur famille et leurs actifs personnels. Il ne s\u2019agit pas d\u2019un exercice ponctuel, puisque chaque \u00e9tape de financement s\u2019accompagne de nouveaux actifs, engagements, risques et possibilit\u00e9s de planification. En r\u00e9examinant leur plan successoral \u00e0 chaque \u00e9tape de croissance, les fondateurs peuvent contribuer \u00e0 prot\u00e9ger \u00e0 la fois leur famille et l\u2019entreprise \u00e0 laquelle ils ont consacr\u00e9 tant d\u2019efforts.<\/p>\n\n\n\n