{"id":51800,"date":"2026-06-10T15:55:56","date_gmt":"2026-06-10T19:55:56","guid":{"rendered":"https:\/\/www.millerthomson.com\/?p=51800"},"modified":"2026-06-10T15:56:03","modified_gmt":"2026-06-10T19:56:03","slug":"courtiers-de-fret-et-prestataires-logistiques-aux-etats-unis-la-cour-supreme-americaine-vient-de-changer-les-regles-du-jeu-etes-vous-expose","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/perspectives-juridiques\/transport-et-logistique\/courtiers-de-fret-et-prestataires-logistiques-aux-etats-unis-la-cour-supreme-americaine-vient-de-changer-les-regles-du-jeu-etes-vous-expose\/","title":{"rendered":"Courtiers de fret et prestataires logistiques aux \u00c9tats-Unis,\u00a0 la Cour supr\u00eame am\u00e9ricaine vient de changer les r\u00e8gles du jeu: \u00eates-vous expos\u00e9?"},"content":{"rendered":"\n<p>Vous faites les v\u00e9rifications qui s\u2019imposent sur vos transporteurs. Vous consultez leurs cotes de s\u00e9curit\u00e9. Vous pensez \u00eatre prot\u00e9g\u00e9\u2026 mais vous devriez peut-\u00eatre y r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 deux fois.<\/p>\n\n\n\n<p>Le 14&nbsp;mai&nbsp;2026, la Cour supr\u00eame des \u00c9tats-Unis a rendu une d\u00e9cision unanime qui remet en cause un moyen de d\u00e9fense juridique sur lequel les courtiers de fret, les transitaires et les prestataires logistiques s\u2019appuyaient depuis des ann\u00e9es. D\u00e9sormais, ces interm\u00e9diaires de transport (y compris ceux \u00e9tablis au Canada) peuvent \u00eatre poursuivis partout aux \u00c9tats-Unis pour s\u00e9lection n\u00e9gligente d\u2019un transporteur, en vertu du r\u00e9gime \u00e9tatique de la responsabilit\u00e9 d\u00e9lictuelle. Cette d\u00e9cision accro\u00eet consid\u00e9rablement le risque de litiges et entra\u00eenera tr\u00e8s probablement un certain nombre de changements importants sur les plans op\u00e9rationnel, contractuel et assurantiel dans le secteur des transports et de la logistique.<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous organisez le transport de marchandises \u00e0 destination, en provenance ou par l\u2019interm\u00e9diaire des \u00c9tats-Unis, que vous soyez bas\u00e9 \u00e0 Dallas ou \u00e0 Toronto, cette d\u00e9cision vous concerne directement. La question n\u2019est pas de savoir si votre niveau de risque a augment\u00e9&nbsp;: c\u2019est d\u00e9j\u00e0 le cas. La question est plut\u00f4t de savoir comment vous allez le g\u00e9rer.<\/p>\n\n\n\n<p>Cet article analyse la d\u00e9cision de la Cour supr\u00eame, ses r\u00e9percussions sur vos activit\u00e9s quotidiennes et les mesures particuli\u00e8res que les courtiers, transitaires et prestataires logistiques doivent prendre d\u00e8s maintenant pour att\u00e9nuer leur exposition au risque.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">La d\u00e9cision de la Cour supr\u00eame des \u00c9tats-Unis<\/h2>\n\n\n\n<p>L\u2019affaire trouve son origine dans un accident de la route survenu en 2017 dans l\u2019Illinois. Dans <a href=\"https:\/\/supreme.justia.com\/cases\/federal\/us\/608\/24-1238\/\"><em>Montgomery v. Caribe Transport&nbsp;II, LLC<\/em><\/a> (\u00ab&nbsp;<strong><em>Caribe<\/em><\/strong>&nbsp;\u00bb), Caribe Transport, un transporteur routier ayant une cote de s\u00e9curit\u00e9 \u00ab&nbsp;conditionnelle&nbsp;\u00bb, avait \u00e9t\u00e9 engag\u00e9 par le courtier C.&nbsp;H.&nbsp;Robinson pour livrer un chargement. Le transporteur est entr\u00e9 en collision avec le demandeur, lui causant des blessures extr\u00eamement graves.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019argument du demandeur \u00e9tait simple&nbsp;: C.&nbsp;H.&nbsp;Robinson savait, ou aurait d\u00fb savoir, que le fait d\u2019engager un transporteur ayant une cote de s\u00e9curit\u00e9 conditionnelle cr\u00e9ait un risque d\u00e9raisonnable de pr\u00e9judice pour les autres usagers de la route. Ce comportement constitue une s\u00e9lection n\u00e9gligente de transporteur et peut fonder une action en responsabilit\u00e9 d\u00e9lictuelle en vertu du droit \u00e9tatique.<\/p>\n\n\n\n<p>La d\u00e9fense du courtier \u00e9tait tout aussi simple&nbsp;: c\u2019est le droit f\u00e9d\u00e9ral qui pr\u00e9vaut \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ce type de r\u00e9clamations. La <em>Federal Aviation Administration Authorization Act <\/em>(\u00ab&nbsp;<strong>FAAAA<\/strong>&nbsp;\u00bb) donne aux autorit\u00e9s f\u00e9d\u00e9rales comp\u00e9tence sur le transport inter\u00e9tatique et interdit aux \u00c9tats de faire appliquer des lois touchant au prix, \u00e0 l\u2019itin\u00e9raire ou au service des transporteurs routiers. Le courtier a fait valoir que la s\u00e9lection des transporteurs constitue un service de base et que, par cons\u00e9quent, le droit des \u00c9tats en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 d\u00e9lictuelle ne pouvait s\u2019appliquer. Pendant des ann\u00e9es, les tribunaux d\u2019un bout \u00e0 l\u2019autre du pays se sont divis\u00e9s sur cette question. Certains tribunaux de circuit ont donn\u00e9 raison aux courtiers, d\u2019autres non. Dans son arr\u00eat de mai&nbsp;2026, la Cour supr\u00eame des \u00c9tats-Unis a d\u00e9finitivement tranch\u00e9 cette question en d\u00e9faveur du secteur.<\/p>\n\n\n\n<p>Cette d\u00e9cision rev\u00eat une importance particuli\u00e8re, car elle met fin \u00e0 une divergence de longue date entre les cours d\u2019appel de diff\u00e9rentes r\u00e9gions des \u00c9tats-Unis.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Cons\u00e9quences pour les courtiers, les transitaires et les prestataires logistiques<\/h2>\n\n\n\n<p>Cette d\u00e9cision a des r\u00e9percussions non seulement sur les interm\u00e9diaires \u00e9tablis aux \u00c9tats-Unis, mais aussi sur les entit\u00e9s canadiennes organisant le transport transfrontalier de marchandises, qui doivent d\u00e9sormais faire preuve d\u2019une diligence accrue, fournir une documentation plus compl\u00e8te et adopter une gestion proactive des risques. La responsabilit\u00e9 sera r\u00e9gie par le droit de l\u2019\u00c9tat dans lequel l\u2019accident se produit.<\/p>\n\n\n\n<p>Les interm\u00e9diaires de services de transport doivent tenir compte des principales cons\u00e9quences de la d\u00e9cision am\u00e9ricaine&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\">\n<li>\u00c9largissement de la responsabilit\u00e9 directe&nbsp;: Le moyen de d\u00e9fense fond\u00e9 sur la pr\u00e9s\u00e9ance de la FAAAA n\u2019est plus valable contre les r\u00e9clamations pour s\u00e9lection n\u00e9gligente d\u2019un transporteur. Les interm\u00e9diaires peuvent d\u00e9sormais \u00eatre directement poursuivis dans le cadre de r\u00e9clamations pour blessures corporelles et pertes catastrophiques d\u00e9coulant d\u2019accidents de camionnage, ce qui accro\u00eet l\u2019exposition aux litiges et leur gravit\u00e9 (les exp\u00e9diteurs principaux et les propri\u00e9taires de marchandises pourraient \u00e9galement \u00eatre concern\u00e9s).<\/li>\n\n\n\n<li>Norme de diligence plus \u00e9lev\u00e9e\u00a0: Les tribunaux exigeront des interm\u00e9diaires qu\u2019ils fassent preuve d\u2019un degr\u00e9 de diligence raisonnable lors de la s\u00e9lection et du maintien en fonction des transporteurs routiers. Les courtiers, les transitaires et les prestataires logistiques doivent veiller \u00e0 mettre en place des proc\u00e9dures de v\u00e9rification rigoureuses, comprenant un suivi continu, ainsi qu\u2019une documentation r\u00e9dig\u00e9e en temps r\u00e9el couvrant l\u2019ensemble du processus pour chaque transporteur routier. Lors des proc\u00e9dures judiciaires, cette documentation devra \u00eatre produite et fera l\u2019objet d\u2019un examen minutieux.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Les transporteurs routiers doivent comprendre qu\u2019\u00e0 la suite de la d\u00e9cision de la Cour supr\u00eame, ils feront l\u2019objet d\u2019une surveillance accrue de la part des courtiers, des transitaires et des prestataires logistiques, et qu\u2019ils doivent veiller \u00e0 prendre eux aussi les mesures n\u00e9cessaires pour se conformer aux normes de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Les changements op\u00e9rationnels \u00e0 effectuer d\u00e8s maintenant<\/h2>\n\n\n\n<p>Cette d\u00e9cision ne repr\u00e9sente pas un d\u00e9fi futur. Elle s\u2019applique d\u00e8s aujourd\u2019hui \u00e0 chaque corridor de transport que vous exploitez aux \u00c9tats-Unis. Voici des mesures concr\u00e8tes pour r\u00e9duire votre exposition.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">\u00c9tape&nbsp;1&nbsp;: Auditez vos normes actuelles de v\u00e9rification des transporteurs<\/h3>\n\n\n\n<p>Commencez par analyser objectivement comment votre processus actuel s\u2019articule&nbsp;: non pas ce que dit votre document de politique, mais ce que fait concr\u00e8tement votre \u00e9quipe. Les seuils de s\u00e9curit\u00e9 minimaux sont-ils d\u00e9finis et consign\u00e9s? Sont-ils appliqu\u00e9s syst\u00e9matiquement? Certaines exceptions sont-elles accord\u00e9es sans justification \u00e9crite? D\u00e9finissez des crit\u00e8res minimaux clairs&nbsp;: quelles cotes de s\u00e9curit\u00e9 acceptez-vous? Quels ant\u00e9c\u00e9dents d\u2019inspection sont \u00e9liminatoires? Quels sont les \u00e9l\u00e9ments susceptibles d\u2019entra\u00eener la suspension d\u2019un engagement en attendant un contr\u00f4le plus approfondi? Il faudra peut-\u00eatre remplacer les anciennes politiques de v\u00e9rification, surtout si elles sont incompatibles avec vos pratiques actuelles ou futures.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">\u00c9tape&nbsp;2&nbsp;: Int\u00e9grez un suivi continu dans votre processus<\/h3>\n\n\n\n<p>Une v\u00e9rification unique lors de l\u2019int\u00e9gration n\u2019est plus suffisante. Les tribunaux demanderont ce que vous saviez de la cote de s\u00e9curit\u00e9 d\u2019un transporteur au moment d\u2019organiser le chargement en question, et pas seulement lorsque vous l\u2019avez ajout\u00e9 pour la premi\u00e8re fois \u00e0 votre liste de transporteurs approuv\u00e9s. Mettez en place des v\u00e9rifications r\u00e9guli\u00e8res des donn\u00e9es de s\u00e9curit\u00e9 de la <a href=\"https:\/\/www.fmcsa.dot.gov\/safety\/research-and-analysis\/online-safety-data-resources\">Federal Motor Carrier Safety Administration<\/a> (FMCSA) et des extraits des certificats d\u2019aptitude \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 canadiens pour tous les transporteurs de votre r\u00e9seau actif. Configurez le d\u00e9clenchement d\u2019une v\u00e9rification automatique d\u00e8s que la notation d\u2019un transporteur change ou que des irr\u00e9gularit\u00e9s lors d\u2019une inspection sont signal\u00e9es. Contrairement aux \u00c9tats-Unis, le Canada ne dispose pas d\u2019une base de donn\u00e9es centralis\u00e9e permettant aux courtiers de fret ou aux prestataires de services de v\u00e9rifier automatiquement les cotes de s\u00e9curit\u00e9, les extraits et les assurances dans toutes les provinces; des proc\u00e9dures manuelles devront donc probablement \u00eatre mises en place.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">\u00c9tape&nbsp;3&nbsp;: Consignez tout, en temps r\u00e9el<\/h3>\n\n\n\n<p>La notion de \u00ab&nbsp;temps r\u00e9el&nbsp;\u00bb est essentielle. Les notes et documents \u00e9tablis apr\u00e8s un accident ont bien moins de poids que ceux r\u00e9dig\u00e9s au moment m\u00eame de l\u2019approbation. Les dossiers de v\u00e9rification du transporteur, les approbations et les registres de suivi continu doivent \u00eatre horodat\u00e9s et conserv\u00e9s. Si vous faites l\u2019objet d\u2019une poursuite, cette documentation sera produite lors de la communication de la preuve. Constituez-la en vous disant que quelqu\u2019un la lira.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">\u00c9tape&nbsp;4&nbsp;: Formez vos \u00e9quipes<\/h3>\n\n\n\n<p>Les meilleures politiques ne servent \u00e0 rien si votre \u00e9quipe ne les respecte pas. Le personnel charg\u00e9 de la s\u00e9lection des transporteurs, les r\u00e9partiteurs, les \u00e9quipes op\u00e9rationnelles et le service des achats doivent comprendre les normes, savoir comment consigner leurs d\u00e9cisions et disposer de proc\u00e9dures de signalement claires lorsqu\u2019un transporteur suscite des pr\u00e9occupations. Il incombe \u00e0 la direction de veiller \u00e0 ce que ces proc\u00e9dures soient effectivement respect\u00e9es. Ce n&rsquo;est pas une question de politique \u00e9crite, mais de leadership.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">\u00c9tape&nbsp;5&nbsp;: R\u00e9visez vos contrats et vos assurances<\/h3>\n\n\n\n<p>Vos ententes de services logistiques, vos ententes courtier-transporteur et vos contrats d\u2019exp\u00e9dition devraient \u00eatre r\u00e9vis\u00e9s \u00e0 la lumi\u00e8re de la d\u00e9cision am\u00e9ricaine. Les clauses d\u2019indemnisation, les exigences en mati\u00e8re d\u2019assurance et les clauses de r\u00e9partition de la responsabilit\u00e9 qui \u00e9taient pertinentes avant l\u2019affaire <em>Caribe <\/em>n\u00e9cessiteront peut-\u00eatre une mise \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n<p>Votre courtier d\u2019assurance devrait \u00e9galement \u00eatre inform\u00e9 de ces modifications. \u00c0 la suite de la d\u00e9cision de la Cour supr\u00eame, l\u2019assurance de la responsabilit\u00e9 civile professionnelle, ainsi que l\u2019assurance de la responsabilit\u00e9 civile \u00e9ventuelle relative au fret des interm\u00e9diaires de transport, s\u2019inscrivent dans un nouveau contexte de risque.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">En conclusion<\/h2>\n\n\n\n<p>L\u2019affaire <em>Caribe <\/em>marque un tournant d\u00e9cisif pour le secteur du transport de marchandises. Cette d\u00e9cision unanime met fin \u00e0 un moyen de d\u00e9fense juridique invoqu\u00e9 de longue date et laisse pr\u00e9sager que les tribunaux et les jurys examineront de pr\u00e8s comment les courtiers, les transitaires et les prestataires logistiques s\u00e9lectionnent leurs transporteurs.<\/p>\n\n\n\n<p>La bonne nouvelle, c\u2019est que ce risque peut \u00eatre ma\u00eetris\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 une gestion rigoureuse. Des crit\u00e8res de v\u00e9rification stricts, un suivi continu, une documentation minutieuse et un personnel bien form\u00e9 constituent les fondements d\u2019un processus de s\u00e9lection des transporteurs d\u00e9fendable devant les tribunaux. Les interm\u00e9diaires qui avaient mis\u00e9 sur ces pratiques avant la d\u00e9cision sont mieux arm\u00e9s que ceux qui se d\u00e9p\u00eachent d\u00e9sormais de rattraper leur retard. Ne soyez pas \u00e0 l\u2019origine du prochain pr\u00e9c\u00e9dent jurisprudentiel.<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous avez besoin d\u2019aide pour r\u00e9viser et mettre \u00e0 jour vos proc\u00e9dures, et pour vous assurer de prendre les mesures appropri\u00e9es afin de r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019exposition potentielle aux risques d\u00e9coulant de la d\u00e9cision de la Cour supr\u00eame, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 communiquer avec l\u2019une des avocates ou l\u2019un des avocats de l\u2019\u00e9quipe <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/secteurs\/transports-et-logistique\/\">Transports et logistique de Miller Thomson<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Vous faites les v\u00e9rifications qui s\u2019imposent sur vos transporteurs. Vous consultez leurs cotes de s\u00e9curit\u00e9. Vous pensez \u00eatre prot\u00e9g\u00e9\u2026 mais vous devriez peut-\u00eatre y r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 deux fois. 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