{"id":48785,"date":"2026-03-27T11:43:20","date_gmt":"2026-03-27T15:43:20","guid":{"rendered":"https:\/\/www.millerthomson.com\/?p=48785"},"modified":"2026-03-27T11:43:47","modified_gmt":"2026-03-27T15:43:47","slug":"ne-laissez-pas-disparaitre-votre-club-social-en-ontario-explication-de-la-date-limite-doctobre-2026-pour-proceder-au-maintien-des-clubs","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/perspectives-juridiques\/impact-social\/ne-laissez-pas-disparaitre-votre-club-social-en-ontario-explication-de-la-date-limite-doctobre-2026-pour-proceder-au-maintien-des-clubs\/","title":{"rendered":"Ne laissez pas dispara\u00eetre votre club social en Ontario\u00a0: explication de la date limite d\u2019octobre\u00a02026 pour proc\u00e9der au maintien des clubs"},"content":{"rendered":"\n<p>Pour de nombreux clubs de golf, de curling et de tennis, ainsi que d\u2019autres organisations de loisir en Ontario, la structure organisationnelle sous-jacente \u00e0 leurs activit\u00e9s figure peut-\u00eatre au bas de leur liste de choses \u00e0 faire. Pourtant, le cadre juridique qui r\u00e9git les activit\u00e9s d\u2019un grand nombre de ces clubs remonte \u00e0 plusieurs d\u00e9cennies. Plusieurs de ces clubs demeurent constitu\u00e9s \u00e0 titre de clubs sociaux avec capital-actions (\u00ab\u2009<strong>clubs sociaux<\/strong>\u2009\u00bb) en vertu de la partie&nbsp;III de la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/90c38#BK3\"><em>Loi sur les personnes morales<\/em><\/a> de l\u2019Ontario (\u00ab\u2009<strong>LPM<\/strong>\u2009\u00bb), une structure ant\u00e9rieure aux lois modernes sur les soci\u00e9t\u00e9s de l\u2019Ontario.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c9tant donn\u00e9 la transition amorc\u00e9e en Ontario \u00e0 la faveur de la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/10n15\"><em>Loi de 2010 sur les organisations sans but lucratif<\/em><\/a> (\u00ab\u2009<strong>LOSBL<\/strong>\u2009\u00bb), ces organisations constitu\u00e9es sous l\u2019ancien r\u00e9gime doivent adopter un cadre l\u00e9gislatif plus contemporain. Ces organisations doivent se conformer \u00e0 une nouvelle loi d\u2019ici le 18&nbsp;octobre&nbsp;2026, \u00e0 d\u00e9faut de quoi elles seront automatiquement dissoutes.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour de nombreux clubs sociaux en Ontario, cette date limite repr\u00e9sente le changement le plus important qu\u2019ils ont eu \u00e0 g\u00e9rer au chapitre de la gouvernance d\u2019entreprise depuis des d\u00e9cennies.<\/p>\n\n\n\n<p>En ce qui concerne les clubs qui poss\u00e8dent des installations de valeur, une structure de capital social complexe et une tradition d\u2019adh\u00e9sion de longue date, cette transition est bien plus qu\u2019une formalit\u00e9 administrative, il s\u2019agit d\u2019une importante d\u00e9cision en mati\u00e8re de gouvernance qui peut influer sur la mani\u00e8re dont l\u2019organisation exercera ses activit\u00e9s au cours des prochaines ann\u00e9es. Dans bien des cas, ces organisations poss\u00e8dent des actifs immobiliers et autres de grande valeur li\u00e9s \u00e0 leurs installations\u2009; il est donc particuli\u00e8rement important que la transition soit soigneusement planifi\u00e9e afin de pr\u00e9server la structure de gouvernance et le mod\u00e8le d\u2019adh\u00e9sion du club social.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c9tant donn\u00e9 que le processus peut n\u00e9cessiter la participation des actionnaires, les approbations par les membres des cat\u00e9gories concern\u00e9es et la mise \u00e0 jour des documents constitutifs, les clubs sociaux doivent entreprendre la planification de leur maintien bien avant la date limite fix\u00e9e par la loi.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Pourquoi les clubs sociaux de l\u2019Ontario doivent-ils effectuer cette transition\u2009?<\/h2>\n\n\n\n<p>Lorsque l\u2019Ontario a modernis\u00e9 son cadre de r\u00e8glementation des organisations sans but lucratif par l\u2019introduction de la LOSBL en&nbsp;2021, le l\u00e9gislateur a d\u00e9termin\u00e9 que les clubs sociaux ne cadraient pas parfaitement avec la nouvelle structure r\u00e8glementaire. Au lieu de convertir automatiquement ces entit\u00e9s en organisations relevant de la LOSBL, la province a \u00e9labor\u00e9 un cadre de transition sp\u00e9cial les obligeant \u00e0 choisir activement une nouvelle loi dominante.<\/p>\n\n\n\n<p>Ce cadre est d\u00e9crit \u00e0 la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/90c38\">section&nbsp;2.1<\/a> de la LPM, qui stipule qu\u2019un club social qui a \u00e9t\u00e9 constitu\u00e9 ou maintenu en vertu de la LPM doit pr\u00e9senter, conform\u00e9ment \u00e0 une r\u00e9solution sp\u00e9ciale adopt\u00e9e par ses actionnaires, une demande en vue de son maintien en vertu d\u2019une autre loi au cours des cinq&nbsp;ann\u00e9es suivant l\u2019entr\u00e9e en vigueur de la LOSBL. \u00c9tant donn\u00e9 que la LOSBL est entr\u00e9e en vigueur le 19&nbsp;octobre&nbsp;2021,<strong> la p\u00e9riode de transition de cinq&nbsp;ans prendra fin le 18&nbsp;octobre&nbsp;2026<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>La <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/90c38#BK3\">section&nbsp;2.1 (1)<\/a> de la LPM stipule express\u00e9ment que les clubs sociaux doivent pr\u00e9senter une demande en vue de leur maintien \u00e0 titre de&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>personne morale avec capital-actions en vertu de la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/90b16\"><em>Loi sur les soci\u00e9t\u00e9s par actions<\/em><\/a>\u2009;<\/li>\n\n\n\n<li>personne morale sans capital-actions en vertu de la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/10n15\"><em>Loi de 2010 sur les organisations sans but lucratif<\/em><\/a>\u2009; ou<\/li>\n\n\n\n<li>soci\u00e9t\u00e9 coop\u00e9rative en vertu de la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/90c35\"><em>Loi sur les soci\u00e9t\u00e9s coop\u00e9ratives<\/em><\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>\u00c0 noter que la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/90c38#BK3\">section&nbsp;2.1 (2)<\/a> stipule que si un club social omet de pr\u00e9senter cette demande de maintien au plus tard au cinqui\u00e8me anniversaire de l\u2019entr\u00e9e en vigueur de la LOSBL, la personne morale sera automatiquement dissoute le lendemain.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Quelles options sont offertes pour le maintien de mon club social\u2009?<\/h2>\n\n\n\n<p>Selon le cadre de transition \u00e9tabli en Ontario, les clubs sociaux doivent activement choisir le r\u00e9gime l\u00e9gislatif sous lequel ils exerceront d\u00e9sormais leurs activit\u00e9s. La loi pr\u00e9voit trois&nbsp;(3)&nbsp;options de maintien possibles, qui offrent chacune une structure organisationnelle et un mod\u00e8le de gouvernance diff\u00e9rents&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>Personne morale avec capital-actions&nbsp;:<\/strong> Un club social peut \u00eatre maintenu \u00e0 titre de personne morale avec capital-actions en vertu de la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/90b16\"><em>Loi sur les soci\u00e9t\u00e9s par actions<\/em><\/a> de l\u2019Ontario (\u00ab\u2009<strong>LSAO<\/strong>\u2009\u00bb). Cette option permet de conserver la structure actionnariale traditionnelle et peut convenir lorsque les actions sont li\u00e9es \u00e0 des privil\u00e8ges d\u2019adh\u00e9sion appr\u00e9ciables, sont transf\u00e9rables ou ont une fonction semblable \u00e0 celle d\u2019une participation dans une soci\u00e9t\u00e9 par actions. De nombreux clubs de loisir lient depuis toujours leurs droits d\u2019adh\u00e9sion \u00e0 la d\u00e9tention d\u2019actions, et le cadre de la LSAO pourrait leur permettre de conserver ce mod\u00e8le moyennant des changements structurels relativement mineurs.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Personne morale sans capital-actions&nbsp;:<\/strong> Un club social peut choisir d\u2019\u00eatre maintenu \u00e0 titre de personne morale sans capital-actions en vertu de la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/10n15\">LOSBL<\/a>. Dans le cadre de cette structure, les actionnaires sont remplac\u00e9s par des membres, et l\u2019organisation est r\u00e9gie par un mod\u00e8le fond\u00e9 sur l\u2019ensemble des membres plut\u00f4t que sur l\u2019actionnariat. Cette approche est souvent privil\u00e9gi\u00e9e par les organisations sans but lucratif et peut \u00eatre appropri\u00e9e lorsque les actions servent plus \u00e0 identifier les membres qu\u2019\u00e0 fournir des actifs financiers.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Soci\u00e9t\u00e9 coop\u00e9rative&nbsp;:<\/strong> Un club social peut \u00eatre maintenu \u00e0 titre de soci\u00e9t\u00e9 coop\u00e9rative en vertu de la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/90c35\"><em>Loi sur les soci\u00e9t\u00e9s coop\u00e9ratives<\/em><\/a> (\u00ab\u2009<strong>LSC<\/strong>\u2009\u00bb). Le mod\u00e8le coop\u00e9ratif met l\u2019accent sur la participation d\u00e9mocratique et la propri\u00e9t\u00e9 collective par les membres, et peut convenir lorsque l\u2019organisation souhaite adopter une structure de gouvernance plus participative.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Choisir la loi qui r\u00e9gira le maintien du club est bien plus qu\u2019une simple formalit\u00e9 administrative. Ce choix influera sur la prise des d\u00e9cisions relatives \u00e0 la gouvernance, la structure des droits d\u2019adh\u00e9sion et la mani\u00e8re dont le club exercera concr\u00e8tement ses activit\u00e9s au cours des prochaines ann\u00e9es. Voil\u00e0 pourquoi les clubs sociaux devraient \u00e9valuer attentivement la mesure dans laquelle leur structure de capital social et leur mod\u00e8le d\u2019adh\u00e9sion actuels s\u2019harmonisent avec le cadre de gouvernance pr\u00e9vu par chacune des lois qu\u2019ils peuvent choisir.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">La pluralit\u00e9 des cat\u00e9gories d\u2019actions complique-t-elle le processus de maintien\u2009?<\/h2>\n\n\n\n<p>De nombreux clubs sociaux ont \u00e9tabli des structures de capital social complexes au fil du temps, qui comprennent souvent plusieurs cat\u00e9gories d\u2019actions correspondant \u00e0 diff\u00e9rents types de membres ou de droits d\u2019utilisation. Par exemple, un club social peut compter des cat\u00e9gories distinctes pour les membres de plein droit, les membres non joueurs et les membres moraux, ou d\u2019autres cat\u00e9gories qui procurent divers niveaux d\u2019acc\u00e8s aux installations du club.<\/p>\n\n\n\n<p>En vertu de la LPM, les changements ayant une incidence sur les droits rattach\u00e9s \u00e0 une cat\u00e9gorie d\u2019actions doivent g\u00e9n\u00e9ralement \u00eatre approuv\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment par les actionnaires de la cat\u00e9gorie en question, en plus de la r\u00e9solution sp\u00e9ciale exig\u00e9e pour l\u2019approbation du maintien du club. Ainsi, le processus peut n\u00e9cessiter les votes de plusieurs cat\u00e9gories d\u2019actionnaires selon la structure de capital social de la personne morale.<\/p>\n\n\n\n<p>Concr\u00e8tement, l\u2019obtention de ces approbations peut pr\u00e9senter des difficult\u00e9s sur le plan logistique, surtout si les registres d\u2019actionnaires ne sont pas \u00e0 jour, si les actionnaires sont difficiles \u00e0 joindre ou s\u2019ils ne peuvent pas \u00eatre contact\u00e9s. Dans ces circonstances, la loi permet \u00e0 une personne morale de pr\u00e9senter une requ\u00eate en dispense au tribunal lorsque des efforts raisonnables ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9ploy\u00e9s pour retrouver des actionnaires et obtenir les approbations n\u00e9cessaires.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Quelles \u00e9tapes faut-il suivre pour proc\u00e9der au maintien d\u2019un club\u2009?<\/h2>\n\n\n\n<p>Bien que les exigences particuli\u00e8res d\u00e9pendent de la loi en vertu de laquelle le club social choisit d\u2019\u00eatre maintenu, le processus de maintien comporte g\u00e9n\u00e9ralement plusieurs \u00e9tapes cl\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p>Le club social doit d\u2019abord proc\u00e9der \u00e0 un examen complet de sa structure organisationnelle existante, y compris son capital-actions, son cadre d\u2019adh\u00e9sion et ses dispositions relatives \u00e0 la gouvernance. Cet examen est essentiel pour d\u00e9terminer quel r\u00e9gime l\u00e9gislatif (soit la LSAO, la LOSBL ou la LSC) cadre le mieux avec le mod\u00e8le op\u00e9rationnel et les objectifs \u00e0 long terme de l\u2019organisation.<\/p>\n\n\n\n<p>Une fois qu\u2019elle a fait son choix, la personne morale doit pr\u00e9parer ses statuts de maintien et mettre \u00e0 jour ses documents constitutifs, y compris ses r\u00e8glements administratifs, conform\u00e9ment aux exigences de la loi qui la r\u00e9gira. Le cadre de maintien propos\u00e9 doit ensuite \u00eatre approuv\u00e9 par r\u00e9solution sp\u00e9ciale des actionnaires et, s\u2019il y a lieu, \u00eatre approuv\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment par les actionnaires des cat\u00e9gories concern\u00e9es. Une fois les approbations obtenues, la personne morale doit d\u00e9poser ses statuts de maintien en vertu de la loi choisie, et commence d\u00e8s lors \u00e0 \u00eatre r\u00e9gie par ce cadre l\u00e9gislatif.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c9tant donn\u00e9 la complexit\u00e9 pouvant d\u00e9couler des anciennes structures de capital social et de la pluralit\u00e9 des cat\u00e9gories d\u2019actions, les clubs sociaux devraient entreprendre la planification du processus de maintien bien avant la date limite fix\u00e9e par la loi.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Qu\u2019arrive-t-il si vous ratez la date limite du 18&nbsp;octobre&nbsp;2026\u2009?<\/h2>\n\n\n\n<p>Si un club social ne m\u00e8ne pas \u00e0 bien le processus de maintien d\u2019ici le 18&nbsp;octobre&nbsp;2026, il sera automatiquement dissous par effet de la loi le lendemain en vertu de la <a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/lois\/loi\/90c38#BK3\">section&nbsp;2.1<\/a> de la LPM. La dissolution signifie que la personne morale cesse d\u2019exister en tant que personne juridique, ce qui peut engendrer de l\u2019incertitude pour les organisations qui d\u00e9tiennent des biens, exploitent des installations ou entretiennent des relations contractuelles.<\/p>\n\n\n\n<p>M\u00eame si la loi permet \u00e0 un club social dissous de prendre certaines mesures pour mener \u00e0 bien le processus de maintien apr\u00e8s sa dissolution, exercer des activit\u00e9s en tant qu\u2019entit\u00e9 dissoute peut entra\u00eener des risques juridiques et administratifs. Les clubs sociaux devraient donc prendre des mesures proactives pour \u00e9valuer leurs options de maintien et effectuer la transition avant la date limite. \u00c0 l\u2019approche de la date limite d\u2019octobre&nbsp;2026, les clubs sociaux qui n\u2019ont pas encore \u00e9valu\u00e9 leurs options de maintien devraient entreprendre ce processus sans tarder pour \u00e9viter les interruptions l\u00e9gales ou op\u00e9rationnelles inutiles.<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous avez besoin d\u2019aide relativement au processus de maintien de votre club social, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 communiquer avec un membre du groupe <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/secteurs\/organismes-de-bienfaisance-et-a-but-non-lucratif\/\">Organismes de bienfaisance et \u00e0 but non lucratif<\/a> de Miller Thomson, qui sera ravi de vous accompagner.<\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pour de nombreux clubs de golf, de curling et de tennis, ainsi que d\u2019autres organisations de loisir en Ontario, la structure organisationnelle sous-jacente \u00e0 leurs activit\u00e9s figure peut-\u00eatre au bas de leur liste de choses \u00e0 faire. 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