{"id":47567,"date":"2026-03-03T15:13:08","date_gmt":"2026-03-03T20:13:08","guid":{"rendered":"https:\/\/www.millerthomson.com\/?p=47567"},"modified":"2026-03-23T09:54:37","modified_gmt":"2026-03-23T13:54:37","slug":"conflit-arme-en-iran-et-tensions-grandissantes-au-moyen-orient-les-quatre-pieges-qui-guettent-les-organismes-de-bienfaisance-canadiens-mal-informes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/perspectives-juridiques\/impact-social\/conflit-arme-en-iran-et-tensions-grandissantes-au-moyen-orient-les-quatre-pieges-qui-guettent-les-organismes-de-bienfaisance-canadiens-mal-informes\/","title":{"rendered":"Conflit arm\u00e9 en Iran et au Moyen-Orient\u00a0: quatre \u00e9cueils juridiques que les organismes de bienfaisance canadiens doivent \u00e9viter"},"content":{"rendered":"\n<p>Les Canadiens sont pr\u00e9occup\u00e9s par le conflit qui ne cesse de s\u2019\u00e9tendre au Moyen-Orient, ainsi que par l\u2019intensification de la crise humanitaire dans toute cette r\u00e9gion.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019\u00e9lan de solidarit\u00e9 est bien r\u00e9el, en particulier parmi les Canadiens qui ont encore des liens, familiaux ou autres, avec les pays concern\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p>Avant d\u2019agir, les donateurs et organismes du Canada doivent faire preuve de prudence. Le conflit actuel comporte de nombreux risques. C\u2019est la m\u00eame chose pour les dons en temps de guerre.<\/p>\n\n\n\n<p>Les organismes de bienfaisance canadiens d\u00fbment enregistr\u00e9s qui souhaitent apporter leur aide doivent se tenir au fait de la situation sur le terrain, mais aussi des r\u00e8gles en vigueur au Canada. Le non-respect de ces r\u00e8gles peut entra\u00eener la r\u00e9vocation de leur statut.<\/p>\n\n\n\n<p>Nous attirons ci-dessous l\u2019attention sur quatre \u00e9cueils juridiques susceptibles de prendre au d\u00e9pourvu les organismes de bienfaisance canadiens, m\u00eame lorsqu\u2019ils sont anim\u00e9s des meilleures intentions.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">1. Mon organisme de bienfaisance peut-il faire un don directement \u00e0 un organisme \u00e9tranger?<\/h2>\n\n\n\n<p>Les organismes de bienfaisance canadiens peuvent effectuer un transfert de fonds ou mettre leurs ressources \u00e0 la disposition d\u2019autres <a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/fr\/agence-revenu\/services\/organismes-bienfaisance-dons\/organismes-bienfaisance\/politiques-lignes-directrices\/donataires-reconnus.html\">donataires reconnus<\/a>, c\u2019est-\u00e0-dire d\u2019autres organismes de bienfaisance enregistr\u00e9s et d\u2019autres entit\u00e9s prescrites.<\/p>\n\n\n\n<p>Toutefois, les organismes de bienfaisance doivent agir avec prudence lorsqu\u2019ils effectuent un versement de fonds ou qu\u2019ils mettent des ressources \u00e0 la disposition de donataires non reconnus, c\u2019est-\u00e0-dire des entit\u00e9s qui n\u2019ont pas re\u00e7u l\u2019approbation de l\u2019Agence du revenu du Canada (ARC) \u00e0 titre d\u2019organismes constitu\u00e9s et exploit\u00e9s \u00e0 des fins exclusivement caritatives ou publiques.<\/p>\n\n\n\n<p>Lorsque leur objectif consiste \u00e0 faire des dons \u00e0 des donataires non reconnus, les organismes de bienfaisance doivent pouvoir s\u2019y retrouver parmi les r\u00e8gles et mesures restrictives et s\u2019y conformer, par exemple&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Le gouvernement du Canada a impos\u00e9 des <a href=\"https:\/\/www.international.gc.ca\/world-monde\/international_relations-relations_internationales\/sanctions\/current-actuelles.aspx?lang=fra\">sanctions \u00e9conomiques \u00e0 plusieurs \u00c9tats et intervenants \u00e0 l\u2019\u00e9chelle mondiale<\/a>, y compris dans tout le Moyen-Orient. Bien qu\u2019il y ait certaines exceptions limit\u00e9es pour les activit\u00e9s humanitaires, les organismes de bienfaisance canadiens <a href=\"https:\/\/www.international.gc.ca\/world-monde\/international_relations-relations_internationales\/sanctions\/humanitarian-sector-secteur-humanitaire.aspx?lang=fra\">doivent faire attention de ne pas transiger, m\u00eame de mani\u00e8re indirecte, avec les entit\u00e9s ou les personnes figurant sur cette liste<\/a>. Les organismes de bienfaisance devraient demander un avis juridique concernant les sanctions internationales impos\u00e9es par le Canada et la mani\u00e8re dont ces sanctions s\u2019appliquent \u00e0 leurs activit\u00e9s caritatives.<\/li>\n\n\n\n<li>Les organismes de bienfaisance doivent s\u2019assurer que leurs fonds ne servent pas \u00e0 financer le terrorisme ou les organisations criminelles ni \u00e0 favoriser les activit\u00e9s criminelles ou contraires aux politiques publiques du Canada. Le gouvernement du Canada a publi\u00e9 \u00e0 l\u2019intention des organismes de bienfaisance une <a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/fr\/agence-revenu\/services\/organismes-bienfaisance-dons\/organismes-bienfaisance\/sensibiliser-organismes-bienfaisance-abus-terroristes\/liste-controle-proteger-organisme-bienfaisance-contre-terroristes.html\">liste de contr\u00f4le pour les sensibiliser aux mesures de protection contre les abus commis \u00e0 des fins terroristes<\/a>.<\/li>\n\n\n\n<li>En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les organismes de bienfaisance peuvent mettre leurs ressources \u00e0 la disposition de donataires non reconnus de deux fa\u00e7ons. Dans le cadre de l\u2019approche des \u00ab\u00a0activit\u00e9s propres\u00a0\u00bb, un organisme de bienfaisance peut nommer le donataire non reconnu comme mandataire afin de mener \u00e0 bien lesdites activit\u00e9s. Dans la situation actuelle, l\u2019organisme de bienfaisance doit en tout temps exercer la direction et le contr\u00f4le des ressources de l\u2019organisme utilis\u00e9es par le mandataire. L\u2019autre option serait d\u2019effectuer un <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/?p=12174\">versement admissible<\/a> aux donataires non reconnus. Dans les situations \u00e0 haut risque, ces deux approches exigent que les organismes de bienfaisance adoptent diverses mesures d\u2019imputabilit\u00e9, y compris, sans toutefois s\u2019y limiter, en mati\u00e8re de diligence raisonnable, de surveillance et de d\u00e9claration.<\/li>\n\n\n\n<li>Les organismes de bienfaisance ne peuvent en aucun cas utiliser leurs ressources pour soutenir les forces arm\u00e9es d\u2019un autre pays, que ce soit directement ou indirectement.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Nous savons par exp\u00e9rience que les organismes de bienfaisance font souvent l\u2019objet de critiques lors des audits pour avoir transf\u00e9r\u00e9 des ressources \u00e0 des donataires non reconnus sans disposer des cadres de reddition de comptes n\u00e9cessaires ni des indicateurs attestant d\u2019une direction et de mesures de contr\u00f4le d\u00fbment \u00e9tablies. Tout organisme de bienfaisance qui souhaite faire un don \u00e0 un donataire non reconnu impliqu\u00e9 dans le conflit actuel devrait pr\u00e9alablement obtenir un avis juridique.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">2. Mon organisme de bienfaisance peut-il recueillir des fonds ou accepter des dons destin\u00e9s \u00e0 un organisme \u00e9tranger?<\/h2>\n\n\n\n<p>Les r\u00e8gles fiscales adopt\u00e9es en 2022 interdisent aux organismes de bienfaisance canadiens de solliciter ou d\u2019accepter des dons \u00ab&nbsp;dirig\u00e9s&nbsp;\u00bb conditionnels au reversement des fonds \u00e0 un donataire non reconnu.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019ARC craint que certains organismes de bienfaisance servent d\u2019interm\u00e9diaires pour des donataires non reconnus. Les organismes de bienfaisance qui collectent des fonds ou acceptent des dons dirig\u00e9s peuvent voir leur statut d\u2019organisme de bienfaisance r\u00e9voqu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019ARC est d\u2019avis que, pour \u00e9viter tout probl\u00e8me li\u00e9 aux dons dirig\u00e9s, les organismes de bienfaisance doivent demeurer les seuls d\u00e9cisionnaires quant \u00e0 la mani\u00e8re d\u2019employer leurs ressources (y compris les dons), exercer un contr\u00f4le d\u00e9cisionnel final et communiquer clairement leurs objectifs \u00e0 leurs donateurs sur la page des dons de leur site Web et dans leurs campagnes de financement.<\/p>\n\n\n\n<p>Les organismes de bienfaisance qui re\u00e7oivent ou envisagent d\u2019accepter un don dirig\u00e9 d\u2019un donateur devront s\u2019abstenir d\u2019accepter ces dons ou consulter un conseiller juridique pour en savoir plus sur les autres fa\u00e7ons de structurer les dons. L\u2019une des possibilit\u00e9s qui s\u2019offrent \u00e0 l\u2019organisme consiste \u00e0 accepter le don, mais \u00e0 exercer la direction et le contr\u00f4le sur la fa\u00e7on dont le donataire non reconnu utilise les fonds de l\u2019organisme, selon l\u2019approche des \u00ab&nbsp;activit\u00e9s propres&nbsp;\u00bb d\u00e9crite ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">3. Mon organisme de bienfaisance peut-il entreprendre de nouvelles activit\u00e9s de bienfaisance pour aider dans le conflit?<\/h2>\n\n\n\n<p>Au Canada, les organismes ne peuvent mener que des activit\u00e9s de bienfaisance conformes aux lois canadiennes et aux objectifs \u00e9nonc\u00e9s dans leurs documents constitutifs officiels.<\/p>\n\n\n\n<p>Les organismes qui souhaitent se lancer dans de nouveaux programmes et entreprendre de nouvelles activit\u00e9s de bienfaisance doivent d\u2019abord passer en revue leurs objectifs afin de s\u2019assurer qu\u2019ils soient formul\u00e9s de mani\u00e8re suffisamment \u00e9tendue pour \u00eatre autoris\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c0 titre d\u2019exemple, un organisme de bienfaisance dont les objectifs comprennent la lutte contre la pauvret\u00e9 en fournissant une aide financi\u00e8re et des services aux r\u00e9fugi\u00e9s pourra aider les personnes et les familles d\u00e9plac\u00e9es \u00e0 cause du conflit actuel. Une \u00e9glise dont les objectifs comprennent la promotion de la religion au moyen de programmes communautaires pourrait entreprendre les m\u00eames activit\u00e9s. Toutefois, cela d\u00e9pendra des objectifs pr\u00e9cis de l\u2019organisme de bienfaisance et une analyse de l\u2019aspect juridique de la situation pourrait \u00eatre n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n<p>Si les objectifs ne sont pas suffisamment \u00e9tendus pour englober l\u2019activit\u00e9 souhait\u00e9e, les organismes de bienfaisance peuvent modifier officiellement leurs objectifs <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/perspectives-juridiques\/impact-social\/lapprobation-prealable-de-larc-nest-plus-exigee-ce-que-les-organismes-de-bienfaisance-doivent-savoir-avant-de-modifier-leurs-fins-et-leurs-activites\/\">sans l\u2019accord pr\u00e9alable de l\u2019ARC<\/a>, \u00e0 condition de transmettre \u00e0 l\u2019ARC une copie de leurs objectifs actualis\u00e9s et un \u00e9nonc\u00e9 d\u2019activit\u00e9s \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n<p>Il y a toutefois une condition \u00e0 ne pas n\u00e9gliger. M\u00eame si l\u2019approbation pr\u00e9alable de l\u2019ARC n\u2019est plus n\u00e9cessaire, les organismes doivent tout de m\u00eame agir avec prudence et s\u2019assurer que leurs objectifs actualis\u00e9s et leurs nouvelles activit\u00e9s sont conformes \u00e0 la loi, afin d\u2019\u00e9viter les interrogations ou les d\u00e9fis de l\u2019ARC dans le contexte d\u2019un audit.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Les organismes qui souhaitent mener de nouvelles activit\u00e9s de bienfaisance \u00e0 l\u2019\u00e9tranger pendant le conflit actuel doivent agir avec la prudence qui s\u2019impose. Au-del\u00e0 des risques \u00e9vidents d\u2019atteinte \u00e0 la vie et \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique, si un organisme de bienfaisance pr\u00e9voit d\u2019envoyer du personnel ou des b\u00e9n\u00e9voles dans des zones dangereuses, l\u2019ARC tiendra compte de ces projets pour d\u00e9terminer si l\u2019organisme apporte effectivement un bienfait d\u2019int\u00e9r\u00eat public. Si les inconv\u00e9nients d\u2019une activit\u00e9 l\u2019emportent sur ses avantages, l\u2019organisme de bienfaisance pourrait se voir infliger des sanctions et son statut pourrait \u00e9ventuellement \u00eatre r\u00e9voqu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">4. Mon organisme de bienfaisance peut-il faire don de biens et de fournitures \u00e0 des organismes \u00e9trangers actifs dans des r\u00e9gions en conflit?<\/h2>\n\n\n\n<p>La possibilit\u00e9 pour un organisme de bienfaisance de faire don de biens en nature \u00e0 des donataires non reconnus agissant en premi\u00e8re ligne d\u00e9pend de la nature des biens en question et de l\u2019usage auquel ils sont destin\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans certaines circonstances limit\u00e9es, les organismes de bienfaisance peuvent transf\u00e9rer des biens \u00e0 un donataire non reconnu sans avoir \u00e0 exercer la direction et le contr\u00f4le sur la mani\u00e8re dont ces biens sont utilis\u00e9s (selon l\u2019approche des \u00ab&nbsp;activit\u00e9s propres&nbsp;\u00bb) ou sans avoir \u00e0 adopter des mesures de responsabilisation \u00e9tendues (selon les r\u00e8gles relatives aux versements admissibles).<\/p>\n\n\n\n<p>Au minimum, le transfert de biens doit s\u2019inscrire parfaitement dans les objectifs de l\u2019organisme; les biens doivent \u00eatre de nature \u00e0 ne pouvoir \u00eatre utilis\u00e9s raisonnablement qu\u2019\u00e0 des fins de bienfaisance; le b\u00e9n\u00e9ficiaire doit comprendre et accepter de n\u2019utiliser les biens que pour des activit\u00e9s de bienfaisance sp\u00e9cifiques; et l\u2019organisme peut raisonnablement s\u2019attendre \u00e0 ce que le b\u00e9n\u00e9ficiaire n\u2019utilise les biens que pour les activit\u00e9s de bienfaisance \u00e9tablies.<\/p>\n\n\n\n<p>Les organismes de bienfaisance doivent \u00e9galement conserver des registres suffisants d\u00e9montrant que le donataire non reconnu a effectivement utilis\u00e9 les biens faisant l\u2019objet d\u2019un don en vue de la r\u00e9alisation des objectifs de l\u2019organisme.<\/p>\n\n\n\n<p>Par exemple, un organisme de bienfaisance venant en aide aux sinistr\u00e9s peut-il faire don de trousses de premiers soins \u00e0 un donataire non reconnu actif dans des zones touch\u00e9es par des frappes a\u00e9riennes? Il est probable que oui&nbsp;: les fournitures m\u00e9dicales sont susceptibles de n\u2019\u00eatre utilis\u00e9es que pour prodiguer des soins aux malades ou aux bless\u00e9s. Il y a lieu, n\u00e9anmoins, de ne pas perdre de vue le risque que ces fournitures soient employ\u00e9es par les forces arm\u00e9es d\u2019un autre pays. Si telle \u00e9tait l\u2019utilisation envisag\u00e9e, le transfert de ces trousses aux forces arm\u00e9es pourrait faire l\u2019objet d\u2019une contestation.<\/p>\n\n\n\n<p>Avant d\u2019effectuer un don de biens ou de fournitures, les organismes de bienfaisance devraient demander l\u2019avis d\u2019un avocat sp\u00e9cialis\u00e9 dans le domaine des organismes de bienfaisance.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Conclusions<\/h2>\n\n\n\n<p>Tant que le conflit n\u2019est pas r\u00e9gl\u00e9, les besoins humanitaires vont s\u2019intensifier, ainsi que l\u2019\u00e9lan de solidarit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Si votre organisme envisage d\u2019entreprendre de nouvelles activit\u00e9s de bienfaisance ou de soutenir des organismes \u00e9trangers impliqu\u00e9s dans le conflit, cette d\u00e9cision devrait \u00eatre prise de mani\u00e8re r\u00e9fl\u00e9chie, et non de mani\u00e8re impulsive. Nous vous invitons \u00e0 consulter un membre de notre groupe <a href=\"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/secteurs\/organismes-de-bienfaisance-et-a-but-non-lucratif\/\">Organismes de bienfaisance et \u00e0 but non lucratif<\/a> qui se fera un plaisir de r\u00e9pondre \u00e0 vos questions.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les Canadiens sont pr\u00e9occup\u00e9s par le conflit qui ne cesse de s\u2019\u00e9tendre au Moyen-Orient, ainsi que par l\u2019intensification de la crise humanitaire dans toute cette r\u00e9gion. L\u2019\u00e9lan de solidarit\u00e9 est bien r\u00e9el, en particulier parmi les Canadiens qui ont encore des liens, familiaux ou autres, avec les pays concern\u00e9s. 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