{"id":11870,"date":"2023-02-02T14:17:08","date_gmt":"2023-02-02T19:17:08","guid":{"rendered":"https:\/\/www.millerthomson.com\/meilleures-pratiques-gestion-facteurs-esg-conseils-administration\/"},"modified":"2023-02-02T14:17:08","modified_gmt":"2023-02-02T19:17:08","slug":"meilleures-pratiques-gestion-facteurs-esg-conseils-administration","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/perspectives-juridiques\/responsabilite-sociale-dentreprise-et-du-marche-du-carbone\/meilleures-pratiques-gestion-facteurs-esg-conseils-administration\/","title":{"rendered":"Meilleures pratiques de gestion des facteurs ESG au sein des conseils d\u2019administration"},"content":{"rendered":"<p>Les investisseurs et les parties prenantes prennent de plus en plus conscience du fait que la fa\u00e7on dont les soci\u00e9t\u00e9s et leur conseil d\u2019administration g\u00e8rent les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (les \u00ab\u00a0facteurs ESG\u00a0\u00bb) a une influence directe sur les r\u00e9sultats \u00e0 long terme de l\u2019entreprise. En effet, en vue de se conformer aux meilleures pratiques, les conseils d\u2019administration doivent mettre en \u0153uvre un cadre de gestion des pr\u00e9occupations relatives aux facteurs ESG afin d\u2019\u00e9viter d\u2019\u00e9ventuels enjeux susceptibles d\u2019entra\u00eener des r\u00e9percussions n\u00e9gatives sur la soci\u00e9t\u00e9 ou ses parties prenantes. \u00c0 titre d\u2019exemple, tout d\u00e9faut d\u2019un conseil d\u2019administration de traiter ad\u00e9quatement un enjeu relatif aux facteurs ESG peut entra\u00eener de mauvaises performances boursi\u00e8res, un recul du cours de l\u2019action de la soci\u00e9t\u00e9 et la mise en place de mesures juridiques ou de r\u00e9glementation. Les conseils d\u2019administration doivent s\u2019assurer que leur soci\u00e9t\u00e9 demeure \u00e0 jour quant aux exigences de d\u00e9claration relatives aux facteurs ESG. Les autorit\u00e9s de r\u00e9glementation comme la Securities and Exchange Commission des \u00c9tats-Unis, la Commission europ\u00e9enne et les Autorit\u00e9s canadiennes en valeurs mobili\u00e8res, y compris la Commission des valeurs mobili\u00e8res de l\u2019Ontario, publient fr\u00e9quemment des mises \u00e0 jour et des avis de modification des r\u00e8gles de pr\u00e9sentation de <a href=\"#_ftn1\" name=\"_ftnref1\"><\/a>l\u2019information[1]. Comment les administrateurs peuvent-ils \u00e9viter les \u00e9cueils lorsqu\u2019ils s\u2019attaquent aux pr\u00e9occupations en mati\u00e8re d\u2019ESG comme les r\u00e9percussions des changements climatiques et la diversit\u00e9 au sein des conseils d\u2019administration?<\/p>\n<p>Cet article pr\u00e9sente les obligations des administrateurs en mati\u00e8re de surveillance des facteurs ESG et fournit un cadre que les conseils d\u2019administration peuvent mettre en pratique pour r\u00e9pertorier les risques\u00a0ESG et les \u00e9valuer.<\/p>\n<h2>Surveillance des risques\u00a0ESG<\/h2>\n<h3>Cadre de gestion des risques\u00a0ESG<\/h3>\n<p>Pour traiter efficacement les enjeux relatifs aux facteurs\u00a0ESG, les conseils d\u2019administration doivent disposer de m\u00e9canismes afin de comprendre comment les enjeux en mati\u00e8re d\u2019ESG peuvent avoir des r\u00e9percussions sur leur entreprise. Ceci ne signifie pas que les administrateurs et les membres des conseils d\u2019administration doivent participer \u00e0 la gestion quotidienne des risques, mais qu\u2019ils doivent plut\u00f4t prendre en charge leur surveillance. Pour que cette surveillance soit faite ad\u00e9quatement, les administrateurs doivent bien conna\u00eetre les politiques et les proc\u00e9dures de gestion des risques ESG de la soci\u00e9t\u00e9. Si les administrateurs ne d\u00e9clarent pas les risques\u00a0ESG importants et n\u2019assurent pas une surveillance ad\u00e9quate, cela pourrait provoquer le m\u00e9contentement des actionnaires, entra\u00eener d\u2019\u00e9ventuels litiges, porter atteinte \u00e0 leur r\u00e9putation ou d\u00e9clencher une enqu\u00eate des organismes de r\u00e9glementation.<\/p>\n<p>Lors de l\u2019\u00e9laboration des politiques et proc\u00e9dures de gestion des risques\u00a0ESG, la soci\u00e9t\u00e9 et le conseil d\u2019administration doivent \u00e9tablir une structure de gouvernance ad\u00e9quate et r\u00e9partir les r\u00f4les et responsabilit\u00e9s des administrateurs et des diff\u00e9rents comit\u00e9s du conseil d\u2019administration. L\u2019attribution de r\u00f4les sp\u00e9cifiques permet \u00e0 chaque partie de savoir qui est responsable de quelles t\u00e2ches. Pour d\u00e9terminer si la surveillance des risques\u00a0ESG doit \u00eatre confi\u00e9e \u00e0 l\u2019ensemble des membres du conseil d\u2019administration ou \u00e0 un comit\u00e9, le conseil d\u2019administration doit prendre en compte la nature des enjeux\u00a0ESG, le niveau d\u2019expertise requis, le temps n\u00e9cessaire pour une surveillance efficace et les mandats des comit\u00e9s du conseil d\u2019administration d\u00e9j\u00e0 en place, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n<p>La mise en place d\u2019un cadre solide de gestion des risques\u00a0ESG au sein d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 fait partie int\u00e9grante de la culture globale et de la r\u00e9ussite de l\u2019entreprise. Les proc\u00e9dures et politiques en mati\u00e8re d\u2019ESG sont diff\u00e9rentes pour chaque soci\u00e9t\u00e9 selon le secteur et le type d\u2019activit\u00e9s mais, en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, un syst\u00e8me de gestion des risques\u00a0ESG devrait permettre\u00a0:<\/p>\n<ol>\n<li>De r\u00e9pertorier rapidement les risques\u00a0ESG importants;<\/li>\n<li>De mettre en \u0153uvre des strat\u00e9gies de gestion des risques\u00a0ESG en concordance avec les strat\u00e9gies commerciales et le profil des risques\u00a0ESG de la soci\u00e9t\u00e9;<\/li>\n<li>D\u2019int\u00e9grer les risques ESG et leur gestion \u00e0 la strat\u00e9gie de la soci\u00e9t\u00e9 et aux d\u00e9cisions commerciales;<\/li>\n<li>De consigner et de communiquer correctement les informations sur les risques\u00a0ESG aux parties concern\u00e9es, notamment aux employ\u00e9s, aux actionnaires et aux membres de la haute direction.<\/li>\n<\/ol>\n<p>Pour assurer une bonne gestion des risques\u00a0ESG, il faut d\u2019abord pouvoir les distinguer. Pour cela, les soci\u00e9t\u00e9s doivent mettre en \u0153uvre des proc\u00e9dures de d\u00e9claration afin de recueillir des donn\u00e9es de grande qualit\u00e9 \u00e0 ce sujet. Pour maintenir la coh\u00e9rence entre les diff\u00e9rents ensembles de donn\u00e9es, les soci\u00e9t\u00e9s doivent s\u2019efforcer de mettre en place un processus normalis\u00e9 et de cr\u00e9er des r\u00e9pertoires centraux ou des listes de r\u00e9f\u00e9rence pour l\u2019enregistrement des donn\u00e9es\u00a0ESG. L\u2019id\u00e9al serait de disposer de processus automatiques d\u2019enregistrement des donn\u00e9es plut\u00f4t que d\u2019avoir \u00e0 les traiter manuellement, ce qui permettrait de r\u00e9duire les erreurs de donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Les risques ESG sont tr\u00e8s vari\u00e9s. C\u2019est pourquoi les conseils d\u2019administration doivent se concentrer sur les risques et les perspectives qui rev\u00eatent de l\u2019importance pour leurs activit\u00e9s. Les soci\u00e9t\u00e9s peuvent consulter le cadre \u00e9tabli pour s\u2019assurer que tous les risques\u00a0ESG sont r\u00e9pertori\u00e9s ou examiner si les parties prenantes concern\u00e9es ont une pr\u00e9f\u00e9rence pour une structure de d\u00e9claration en particulier. Les conseils d\u2019administration doivent \u00e9galement savoir ce qui est attendu de la soci\u00e9t\u00e9 en mati\u00e8re de d\u00e9claration des facteurs\u00a0ESG selon les normes particuli\u00e8res de son secteur d\u2019activit\u00e9.<\/p>\n<p>Une fois que les risques\u00a0ESG sont r\u00e9pertori\u00e9s et que les strat\u00e9gies de gestion sont mises en \u0153uvre, ces risques doivent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9s \u00e0 la strat\u00e9gie de la soci\u00e9t\u00e9 et \u00e0 la prise de d\u00e9cision par la direction. Les parties concern\u00e9es doivent \u00e9valuer ces risques afin de d\u00e9terminer les mesures les plus appropri\u00e9es pour traiter ou att\u00e9nuer les possibles enjeux. Les conseils d\u2019administration doivent chercher \u00e0 d\u00e9terminer les param\u00e8tres et les objectifs ESG pour suivre les progr\u00e8s accomplis, mesurer leur performance et l\u2019am\u00e9liorer. Pour d\u00e9terminer les param\u00e8tres\u00a0ESG, les conseils d\u2019administration doivent d\u2019une part se fonder sur les indicateurs \u00e9tablis par divers organismes gouvernementaux et associations industrielles et, d\u2019autre part, \u00e9tablir des param\u00e8tres\u00a0ESG propres aux activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 et au secteur dans lequel celle-ci \u00e9volue.<\/p>\n<p>Une fois que les politiques et les proc\u00e9dures, y compris la d\u00e9finition des param\u00e8tres et des objectifs ESG, sont \u00e9tablies et mises en \u0153uvre, les administrateurs doivent s\u2019assurer que leur fonctionnement est conforme aux pr\u00e9visions du conseil d\u2019administration et des dirigeants. Pour que les politiques et proc\u00e9dures ESG soient efficaces, les employ\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 doivent en \u00eatre inform\u00e9s, mais ils doivent \u00e9galement respecter le cadre \u00e9tabli pour r\u00e9pertorier les risques ESG et les porter comme il se doit \u00e0 l\u2019attention des \u00e9chelons sup\u00e9rieurs. Le conseil d\u2019administration doit continuellement dessiner le profil de la soci\u00e9t\u00e9 et les principaux risques ESG et harmoniser le tout. Pour cela, les membres du conseil d\u2019administration doivent constamment engager des discussions avec la direction concernant les risques \u00e9ventuels \u00e0 ce sujet. Le conseil d\u2019administration doit \u00e9galement encourager les membres de la direction \u00e0 atteindre les objectifs de la soci\u00e9t\u00e9 en les incitant \u00e0 adopter des mesures ESG dans les plans de r\u00e9mun\u00e9ration des cadres. Les politiques en mati\u00e8re d\u2019ESG doivent \u00e9galement contenir des proc\u00e9dures pour que toute information devant faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration (dans les rapports annuels ou dans d\u2019autres documents) soit communiqu\u00e9e aux membres de la direction, le cas \u00e9ch\u00e9ant, afin de permettre de prendre sans d\u00e9lai des d\u00e9cisions concernant les obligations de d\u00e9claration. Pour les soci\u00e9t\u00e9s ouvertes, il est possible que certaines obligations de d\u00e9claration soient dict\u00e9es par les autorit\u00e9s de r\u00e9glementation qui ont fix\u00e9 les exigences en mati\u00e8re de pr\u00e9sentation de l\u2019information concernant les facteurs ESG. Par ailleurs, les parties prenantes de la soci\u00e9t\u00e9, notamment les actionnaires ou les institutions de pr\u00eat, peuvent exiger que la soci\u00e9t\u00e9 fournisse des rapports non r\u00e9glement\u00e9s sur les enjeux ESG. Le conseil d\u2019administration doit \u00eatre conscient des renseignements \u00e0 d\u00e9clarer dans chaque cas et doit savoir si une pr\u00e9occupation a atteint le seuil de mat\u00e9rialit\u00e9 n\u00e9cessitant une d\u00e9claration. La d\u00e9termination du seuil de mat\u00e9rialit\u00e9 en mati\u00e8re d\u2019ESG peut \u00eatre complexe. C\u2019est pourquoi les soci\u00e9t\u00e9s ouvertes peuvent faire appel \u00e0 des tiers pour les aider \u00e0 \u00e9valuer le seuil de mat\u00e9rialit\u00e9 et \u00e0 d\u00e9terminer si un sujet doit \u00eatre inclus dans une d\u00e9claration de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n<h3>Expertise des membres du conseil d\u2019administration en mati\u00e8re d\u2019ESG<\/h3>\n<p>Selon l\u2019\u00e9tude annuelle\u00a0de PwC men\u00e9e en 2021 aupr\u00e8s des soci\u00e9t\u00e9s, \u00e0 la question pos\u00e9e aux administrateurs et aux membres de la haute direction pour savoir dans quelle mesure leur conseil d\u2019administration comprend les enjeux\u00a0ESG, 80\u00a0% des administrateurs ont estim\u00e9 que les membres de leur conseil d\u2019administration comprenaient tr\u00e8s bien ou assez bien ces enjeux<a href=\"#_ftn2\" name=\"_ftnref2\">[2]<\/a>. En revanche, lorsque la m\u00eame question a \u00e9t\u00e9 pos\u00e9e aux membres de la haute direction, seulement 47\u00a0% d\u2019entre eux ont estim\u00e9 que les membres de leur conseil d\u2019administration comprenaient bien les enjeux\u00a0ESG. Les membres des conseils d\u2019administration et les administrateurs doivent constamment \u00e9valuer si leurs membres poss\u00e8dent l\u2019expertise n\u00e9cessaire pour comprendre la soci\u00e9t\u00e9 et ses enjeux en mati\u00e8re d\u2019ESG et la conseiller. Il s\u2019agit notamment de bien comprendre les meilleures pratiques et les nuances propres \u00e0 leur march\u00e9 et d\u2019\u00e9valuer les normes de performance en comparant la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 des soci\u00e9t\u00e9s semblables du m\u00eame secteur d\u2019activit\u00e9. Par cons\u00e9quent, il est essentiel de d\u00e9terminer l\u2019expertise de chaque membre du conseil en mati\u00e8re d\u2019ESG lors de l\u2019attribution des r\u00f4les et de l\u2019\u00e9valuation des risques\u00a0ESG. Les facteurs ESG sont en constante \u00e9volution. C\u2019est pourquoi les administrateurs devraient envisager de suivre une formation continue pour s\u2019assurer d\u2019avoir les connaissances n\u00e9cessaires pour aborder les questions complexes li\u00e9es aux facteurs ESG.<\/p>\n<h2>Conclusion<\/h2>\n<p>L\u2019une des meilleures pratiques est que les administrateurs doivent veiller \u00e0 ce que la soci\u00e9t\u00e9 dispose d\u2019une politique de gestion des risques\u00a0ESG en concordance avec les valeurs de la soci\u00e9t\u00e9 et qui soit respect\u00e9e par l\u2019ensemble de ses employ\u00e9s et des fournisseurs. Une fois que les risques en mati\u00e8re d\u2019ESG sont relev\u00e9s et qu\u2019ils ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9s, les administrateurs doivent les \u00e9valuer et mettre en \u0153uvre une strat\u00e9gie pour y r\u00e9pondre. La strat\u00e9gie retenue doit ensuite \u00eatre surveill\u00e9e, pass\u00e9e en revue, consign\u00e9e et communiqu\u00e9e ad\u00e9quatement.<\/p>\n<p>Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec un membre du groupe <a href=\"\/fr\/nos-services\/secteurs-particuliers\/responsabilite-sociale-dentreprise-et-du-marche-du-carbone\/\">Responsabilit\u00e9 sociale et march\u00e9 du carbone<\/a> de Miller Thomson.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref1\" name=\"_ftn1\">[1]<\/a> CVMO,<a href=\"https:\/\/www.osc.ca\/fr\/droit-valeurs-mobilieres\/normes-regles-politiques\/5\/51-364\/csa-staff-notice-51-364-continuous-disclosure-review-program-activities-fiscal-years-ended-march-31\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"> <em>Avis\u00a051-364 du personnel des ACVM, Activit\u00e9s du programme d\u2019examen de l\u2019information continue pour les exercices termin\u00e9s les 31 mars 2022 et 31 mars 2021<\/em><\/a>, 3\u00a0novembre\u00a02022; CVMO,\u00a0<a href=\"https:\/\/www.osc.ca\/fr\/nouvelles-evenements\/nouvelles\/les-autorites-en-valeurs-mobilieres-du-canada-evaluent-lincidence-des-travaux-menes-linternational\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><em>Les autorit\u00e9s en valeurs mobili\u00e8res du Canada \u00e9valuent l\u2019incidence des travaux men\u00e9s \u00e0 l\u2019international sur leur projet r\u00e9glementaire relatif \u00e0 l\u2019information li\u00e9e au changement climatique<\/em><\/a><em>,<\/em> 12 octobre 2022.<\/p>\n<p><a href=\"#_ftnref2\" name=\"_ftn2\">[2]<\/a> PwC, <a href=\"https:\/\/www.pwc.com\/us\/en\/services\/governance-insights-center\/library\/board-effectiveness-and-performance-improvement.html\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><em>Board effectiveness: A survey of the C-suite<\/em><\/a>, novembre 2021.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les investisseurs et les parties prenantes prennent de plus en plus conscience du fait que la fa\u00e7on dont les soci\u00e9t\u00e9s et leur conseil d\u2019administration g\u00e8rent les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (les \u00ab\u00a0facteurs ESG\u00a0\u00bb) a une influence directe sur les r\u00e9sultats \u00e0 long terme de l\u2019entreprise. 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