{"id":11757,"date":"2022-09-01T11:07:36","date_gmt":"2022-09-01T15:07:36","guid":{"rendered":"https:\/\/www.millerthomson.com\/chaines-de-blocs-titrisation-des-actifs\/"},"modified":"2023-08-12T04:04:04","modified_gmt":"2023-08-12T08:04:04","slug":"chaines-de-blocs-titrisation-des-actifs","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.millerthomson.com\/fr\/perspectives-juridiques\/financement-structure-et-titrisation\/chaines-de-blocs-titrisation-des-actifs\/","title":{"rendered":"Les cha\u00eenes de blocs et la r\u00e9volution potentielle de la titrisation des actifs"},"content":{"rendered":"

La technologie des cha\u00eenes de blocs \u00e9volue rapidement et est en train de changer la donne dans le secteur des services financiers, notamment en mati\u00e8re de titrisation, o\u00f9 cette technologie peut grandement am\u00e9liorer la transparence et l\u2019efficacit\u00e9 du processus tout en r\u00e9duisant les co\u00fbts. Voici comment.<\/p>\n

Que sont les cha\u00eenes de blocs?<\/h2>\n

Les cha\u00eenes de blocs sont une sorte de grand livre num\u00e9rique distribu\u00e9. Elles fonctionnent dans un environnement transparent et \u00e9liminent le recours \u00e0 une autorit\u00e9 centrale pour valider les transactions.<\/p>\n

Comment fonctionnent-elles?<\/h2>\n

Les transactions sont group\u00e9es par blocs, puis consign\u00e9es de mani\u00e8re permanente dans le grand livre de la cha\u00eene. Pour acc\u00e9der aux r\u00e9seaux de cha\u00eenes de blocs, il suffit d\u2019une connexion Internet standard et d\u2019un navigateur ou d\u2019une application de bureau sp\u00e9cialis\u00e9e. Elles facilitent les \u00e9changes entre les parties en distribuant des preuves d\u2019entente de transaction \u00e0 tous les participants. Des \u00ab\u00a0contrats intelligents\u00a0\u00bb (c\u2019est-\u00e0-dire, des petits programmes) y sont ex\u00e9cut\u00e9s lorsque certaines modalit\u00e9s et conditions sont remplies. Bien que cette technologie r\u00e9volutionnaire soit souvent li\u00e9e aux cryptomonnaies, elle comporte de grands avantages pour les services financiers en g\u00e9n\u00e9ral et pour la titrisation en particulier.<\/p>\n

En quoi consiste la titrisation?<\/h2>\n

En finance structur\u00e9e, la titrisation consiste \u00e0 regrouper des actifs illiquides (pr\u00eats hypoth\u00e9caires, contrats de location, dette de carte de cr\u00e9dit,\u00a0etc.) pour cr\u00e9er des valeurs mobili\u00e8res liquides et garanties par ces actifs, valeurs qui sont ensuite vendues aux investisseurs. Les cr\u00e9anciers y trouvent leur compte, mais les investisseurs aussi\u00a0: ils profitent d\u2019un rendement fixe tout en r\u00e9duisant le risque auquel ils sont expos\u00e9s, puisqu\u2019ils investissent dans un grand panier d\u2019actifs diversifi\u00e9s.<\/p>\n

Gr\u00e2ce aux cha\u00eenes de blocs, il est d\u00e9sormais possible de titriser et de monnayer des actifs \u00e0 long terme qui, autrement, seraient illiquides. Le secteur de la finance structur\u00e9e envisage s\u00e9rieusement d\u2019adopter cette technologie en raison de ses nombreux avantages.<\/p>\n

Qu\u2019est-ce que les cha\u00eenes de blocs apportent \u00e0 la titrisation?<\/h2>\n

Voici quelques-uns des avantages des cha\u00eenes de blocs pour le processus de titrisation.<\/p>\n

Protection de la vie priv\u00e9e\u00a0:<\/strong> Les cha\u00eenes de blocs peuvent \u00eatre dot\u00e9es d\u2019un syst\u00e8me de permissions, de sorte que les droits de lecture et d\u2019\u00e9criture de donn\u00e9es sont limit\u00e9s par les administrateurs. C\u2019est un grand avantage comparativement aux cha\u00eenes de blocs sans permissions\u00a0: les parties prenantes peuvent fournir des renseignements exclusifs sur la transaction en toute s\u00e9curit\u00e9, puisque seules les parties concern\u00e9es y auront acc\u00e8s. Ces contr\u00f4les d\u2019acc\u00e8s sont un grand avantage pour la titrisation. Les renseignements pr\u00e9sent\u00e9s aux investisseurs peuvent donc diff\u00e9rer de ceux auxquels les organismes de r\u00e9glementation, les cr\u00e9anciers et les agences de cote de cr\u00e9dit ont acc\u00e8s.<\/p>\n

Transparence accrue\u00a0:<\/strong> En utilisant la cha\u00eene de blocs comme source unique de renseignements (qui seront forc\u00e9ment uniformes), on pourra grandement r\u00e9duire les inefficacit\u00e9s et les co\u00fbts. Les donn\u00e9es sont ainsi stock\u00e9es de mani\u00e8re tra\u00e7able, transparente et v\u00e9rifiable \u00e0 chaque \u00e9tape du processus de titrisation, de l\u2019octroi du pr\u00eat aux transactions sur le march\u00e9 secondaire.<\/p>\n

Att\u00e9nuation des risques de fraude\u00a0:<\/strong> Les cha\u00eenes de blocs r\u00e9duisent les risques de fraude ou d\u2019erreur et facilitent la conformit\u00e9, puisque les organismes de r\u00e9glementation et les v\u00e9rificateurs pourront suivre la trace du propri\u00e9taire des actifs sous-jacents et de toute transaction connexe.<\/p>\n

Optimisation du processus de titrisation\u00a0:<\/strong> En tant que source unique d\u2019information, les cha\u00eenes de blocs r\u00e9duisent l\u2019asym\u00e9trie informationnelle et les iniquit\u00e9s entre les parties prenantes. Dans certains cas, elles \u00e9liminent m\u00eame la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019avoir recours \u00e0 des interm\u00e9diaires, ce qui entra\u00eene une r\u00e9duction des co\u00fbts de titrisation. La vitesse \u00e0 laquelle elles peuvent traiter et consigner les transactions optimisera les transactions et le service de valeurs mobili\u00e8res.<\/p>\n

Cr\u00e9ation d\u2019une piste de v\u00e9rification permanente et tra\u00e7able\u00a0: <\/strong>La cha\u00eene de blocs enregistre la nature des transactions, l\u2019heure o\u00f9 elles ont \u00e9t\u00e9 faites et le moyen utilis\u00e9, cr\u00e9ant ainsi une v\u00e9ritable piste de v\u00e9rification. De l\u2019octroi du pr\u00eat aux transactions sur le march\u00e9 secondaire en passant par l\u2019\u00e9mission primaire et le service d\u2019actif, tout est not\u00e9 de fa\u00e7on durable dans la cha\u00eene de blocs. Ainsi, les organismes de r\u00e9glementation et les v\u00e9rificateurs peuvent b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une visibilit\u00e9 intrins\u00e8que sur l\u2019identit\u00e9 du propri\u00e9taire des titres d\u2019actifs sous-jacents, ce qui permettrait de r\u00e9soudre l\u2019un des probl\u00e8mes au c\u0153ur de la crise de 2008\u00a0: d\u00e9terminer qui d\u00e9tient quoi.<\/p>\n

Am\u00e9lioration de l\u2019\u00e9valuation et de la d\u00e9termination du prix\u00a0: <\/strong>La transparence de la cha\u00eene de blocs pourrait r\u00e9gler partiellement l\u2019asym\u00e9trie informationnelle et les d\u00e9savantages de r\u00e9seau qui affectent particuli\u00e8rement les petites entit\u00e9s du secteur de la titrisation. Ces gains en efficacit\u00e9 pourraient rendre les actifs titris\u00e9s plus all\u00e9chants et \u00e9largir le bassin d\u2019investisseurs.<\/p>\n

Rapidit\u00e9 et certitude\u00a0: <\/strong>La capacit\u00e9 des cha\u00eenes de blocs \u00e0 supprimer les interm\u00e9diaires et \u00e0 consigner l\u2019information \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du syst\u00e8me \u00e9limine presque compl\u00e8tement les d\u00e9lais de transmission d\u2019informations pendant le processus de titrisation et lors des transactions sur le march\u00e9 secondaire. R\u00e9sultat\u00a0: vitesse et certitude accrue se traduisant par une diminution du risque de contrepartie, des rendements attendus par les investisseurs et des capitaux requis.<\/p>\n

Conclusion<\/h2>\n

Les cha\u00eenes de blocs sont capables de prendre en charge de grands portefeuilles d\u2019actifs homog\u00e8nes dans le cadre de transactions financi\u00e8res structur\u00e9es, ce qui facilite l\u2019analyse statistique et la diversification. Il en r\u00e9sulte une r\u00e9duction de la vuln\u00e9rabilit\u00e9 face au stress \u00e9conomique lors de telles transactions. La technologie des cha\u00eenes de blocs a le potentiel de r\u00e9volutionner la titrisation, mais il reste \u00e0 voir si elle sera adopt\u00e9e \u00e0 grande \u00e9chelle. Dossier \u00e0 suivre!<\/p>\n

Si vous avez des questions, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 communiquer avec un membre de l\u2019\u00e9quipe Financement structur\u00e9 et titrisation<\/a> de Miller Thomson.<\/p>\n

Les auteurs tiennent \u00e0 remercier Amanjot (AJ) Saral<\/a> (\u00c9tudiante 2022) pour ses pr\u00e9cieuses contributions \u00e0 cet article.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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