Dans ce court article, nous nous pencherons sur les jetons carbone\u00a0: un outil de plus en plus pertinent dans la lutte contre les changements climatiques.<\/p>\n
Dans la lutte contre les changements climatiques, les entreprises et les particuliers ont des choix \u00e0 faire et des outils \u00e0 examiner. Par exemple, les entreprises emploient de plus en plus de moyens pour r\u00e9duire leurs \u00e9missions de dioxyde de carbone (CO2<\/sub>). Elles peuvent notamment se tourner vers des carburants plus propres, opter pour des technologies capables de stocker ou de s\u00e9questrer les \u00e9missions de CO2<\/sub>, et modifier leurs proc\u00e9d\u00e9s de fabrication.<\/p>\n Le march\u00e9 du carbone est un autre outil mis \u00e0 la disposition des entreprises. L\u2019achat et la vente d\u2019attributs environnementaux sont des \u00e9l\u00e9ments importants de la bo\u00eete \u00e0 outils que peuvent utiliser les entreprises pour atteindre leurs objectifs et remplir leurs obligations en mati\u00e8re de changements climatiques. Les participants au march\u00e9 utilisent des instruments, des unit\u00e9s ou des droits d\u2019\u00e9mission (quelle que soit leur description) comme moyens de lutter contre les risques climatiques et de limiter leur exposition \u00e0 ces risques. En gros, le march\u00e9 du carbone consiste en l\u2019utilisation d\u2019instruments du march\u00e9 dans le but de transf\u00e9rer l\u2019exposition aux \u00e9missions de CO2 <\/sub>et implique l\u2019achat et la vente d\u2019instruments certifi\u00e9s et transf\u00e9rables qui repr\u00e9sentent une r\u00e9duction des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre (GES), comme le CO2<\/sub>.<\/p>\n Les droits d\u2019\u00e9mission et les cr\u00e9dits carbone sont les instruments les plus souvent n\u00e9goci\u00e9s. Dans le cadre d\u2019un syst\u00e8me de plafonnement et d\u2019\u00e9change, les gouvernements d\u00e9livrent des droits d\u2019\u00e9mission autorisant le titulaire du permis \u00e0 \u00e9mettre une tonne de CO2<\/sub>\u00a0(ou une quantit\u00e9 \u00e9quivalente d\u2019autres GES). Si les \u00e9missions de GES d\u2019un d\u00e9tenteur d\u2019un droit d\u2019\u00e9mission sont inf\u00e9rieures \u00e0 la limite applicable \u00e0 son entreprise, le d\u00e9tenteur peut conserver son surplus pour une utilisation future ou l\u2019\u00e9changer avec des entreprises qui ont besoin de droits d\u2019\u00e9mission suppl\u00e9mentaires pour respecter leurs obligations de conformit\u00e9 en vertu des r\u00e8glements. Pour sa part, un cr\u00e9dit carbone est une unit\u00e9 contractuelle ou un certificat repr\u00e9sentant la r\u00e9duction d\u2019une tonne m\u00e9trique de CO2<\/sub> g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par un projet de r\u00e9duction des \u00e9missions, comme des travaux de reboisement ou un projet solaire. \u00c0 l\u2019instar des droits d\u2019\u00e9mission, les cr\u00e9dits carbone peuvent \u00eatre \u00e9chang\u00e9s ou conserv\u00e9s pour une utilisation future. La possibilit\u00e9 pour un d\u00e9tenteur d\u2019obtenir plus de droits d\u2019\u00e9mission ou de cr\u00e9dits carbone que ce dont il a besoin au cours d\u2019une p\u00e9riode de d\u00e9claration ou de conformit\u00e9 peut \u00eatre mon\u00e9tis\u00e9e, ce qui repr\u00e9sente une occasion d\u2019investissement pour le d\u00e9tenteur. De m\u00eame, les propri\u00e9taires et les gestionnaires d\u2019entreprise peuvent obtenir des droits d\u2019\u00e9mission et des cr\u00e9dits aupr\u00e8s d\u2019autres d\u00e9tenteurs afin de s\u2019acquitter de leurs obligations en mati\u00e8re d\u2019\u00e9missions.<\/p>\n Chaque partie \u00e0 une transaction d\u2019achat et de vente d\u2019attributs environnementaux a effectu\u00e9 un calcul interne bas\u00e9 sur des faits connus concernant le march\u00e9 des instruments carbone, l\u2019\u00e9volution du prix du carbone et sa propre situation. Ce \u00ab\u00a0calcul commercial\u00a0\u00bb qu\u2019effectuent les propri\u00e9taires et les gestionnaires d\u2019entreprise est ensuite r\u00e9p\u00e9t\u00e9 encore et encore, et il en r\u00e9sulte un march\u00e9 d\u2019achat et de vente d\u2019attributs environnementaux qui, globalement, fixe le prix du carbone et cr\u00e9e des signaux qui influencent le comportement des entreprises.<\/p>\n Le march\u00e9 du carbone et de l\u2019\u00e9change de droits d\u2019\u00e9mission est g\u00e9n\u00e9ralement divis\u00e9 en deux\u00a0parties\u00a0: le march\u00e9 de la conformit\u00e9, o\u00f9 les entit\u00e9s assujetties \u00e0 la loi peuvent respecter la limite d\u2019\u00e9missions impos\u00e9e, et le march\u00e9 volontaire. Au Canada, le march\u00e9 de la conformit\u00e9 est r\u00e9gi par le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral et les gouvernements provinciaux. Le march\u00e9 volontaire regroupe des entreprises et des particuliers qui participent volontairement \u00e0 la compensation des \u00e9missions de CO2<\/sub>. Par cons\u00e9quent, la tarification du carbone sur le march\u00e9 volontaire n\u2019est pas fix\u00e9e par les organismes de r\u00e9glementation, mais par les forces du march\u00e9. Vu la multiplication des engagements des soci\u00e9t\u00e9s et de la communaut\u00e9 internationale en mati\u00e8re d\u2019action climatique et le durcissement de la r\u00e9glementation gouvernementale relative \u00e0 la d\u00e9carbonisation, le prix du carbone augmente et des occasions d\u2019investissement int\u00e9ressantes se pr\u00e9sentent sur les march\u00e9s du carbone.<\/p>\n Pourtant, le march\u00e9 des attributs environnementaux est souvent consid\u00e9r\u00e9 comme opaque. Certains sceptiques remettent en question l\u2019authenticit\u00e9 des instruments adoss\u00e9s \u00e0 des attributs environnementaux. La r\u00e9duction des GES sous-jacente \u00e0 l\u2019attribut environnemental \u00e9chang\u00e9 est-elle r\u00e9elle? La titrisation en cyberjetons du CO2<\/sub>, comme nous le verrons plus loin, permet de r\u00e9pondre \u00e0 certaines des critiques gr\u00e2ce \u00e0 la technologie de la cha\u00eene de blocs.<\/p>\n \u00c9tant donn\u00e9 le d\u00e9veloppement rapide du march\u00e9 volontaire du carbone, les cr\u00e9dits carbone ont \u00e9t\u00e9 titris\u00e9s en cyberjetons afin d\u2019accro\u00eetre l\u2019efficacit\u00e9, la fiabilit\u00e9 et la pr\u00e9cision de leur traitement et de leur suivi.<\/p>\n Un jeton est un actif num\u00e9rique r\u00e9gi par un contrat intelligent sur un r\u00e9seau de cha\u00eenes de blocs. Les jetons peuvent repr\u00e9senter diverses choses\u00a0: des actions ou des titres (jetons de valeurs mobili\u00e8res), le droit de participer \u00e0 une communaut\u00e9 ou d\u2019acc\u00e9der \u00e0 des biens ou services pr\u00e9cis (jetons d\u2019utilit\u00e9), des marchandises (monnaies), des actifs identifiables de mani\u00e8re unique et authentifi\u00e9s (jetons non fongibles), etc. La cr\u00e9ation d\u2019un jeton destin\u00e9 \u00e0 repr\u00e9senter l\u2019un de ces droits ou actifs s\u2019appelle la \u00ab\u00a0titrisation en cyberjetons\u00a0\u00bb.<\/p>\n La titrisation en cyberjetons des cr\u00e9dits carbone s\u2019effectue comme suit\u00a0: Lorsqu\u2019une tonne de CO2<\/sub>\u00a0est capt\u00e9e, stock\u00e9e et mesur\u00e9e (ou plus pr\u00e9cis\u00e9ment, lorsque les \u00e9missions sont r\u00e9duites d\u2019une tonne), et que cette mesure a \u00e9t\u00e9 v\u00e9rifi\u00e9e par une autorit\u00e9 de validation, un jeton correspondant est min\u00e9 sur une cha\u00eene de blocs pour la repr\u00e9senter. Un jeton carbone peut \u00eatre un jeton non fongible (ou JNF) s\u2019il repr\u00e9sente \u00ab\u00a0une tonne unique\u00a0\u00bb de CO2<\/sub>\u00a0capt\u00e9e, associ\u00e9e \u00e0 un lieu et \u00e0 un moment pr\u00e9cis et est, de ce fait, diff\u00e9renciable des autres jetons, ou il peut \u00eatre une repr\u00e9sentation fongible d\u2019\u00ab\u00a0une tonne\u00a0\u00bb de CO2<\/sub>.<\/p>\n Une fois min\u00e9s, les jetons peuvent \u00eatre achet\u00e9s. Leur valeur est d\u00e9termin\u00e9e directement par les forces g\u00e9n\u00e9rales du march\u00e9 li\u00e9es \u00e0 la valeur du captage du carbone et des cr\u00e9dits carbone. Une fois achet\u00e9, un jeton carbone peut \u00eatre \u00ab\u00a0br\u00fbl\u00e9\u00a0\u00bb par son propri\u00e9taire pour compenser ses propres \u00e9missions de CO2<\/sub>\u00a0ou \u00eatre transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 un nouveau d\u00e9tenteur de jetons comme on le fait pour tout autre jeton. La validit\u00e9 du jeton est suivie et v\u00e9rifiable sur la cha\u00eene de blocs tout au long de sa dur\u00e9e de vie et lorsqu\u2019il passe d\u2019un d\u00e9tenteur \u00e0 l\u2019autre.<\/p>\n Ensemble, la titrisation en cyberjetons des instruments carbone et la mise en \u0153uvre de la cha\u00eene de blocs dans les \u00e9changes d\u2019\u00e9missions peuvent permettre de rem\u00e9dier aux lacunes per\u00e7ues actuellement dans la comptabilisation du carbone. Premi\u00e8rement, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il est possible de lier chaque cr\u00e9dit carbone sur la cha\u00eene de blocs \u00e0 des m\u00e9tadonn\u00e9es contenant de l\u2019information sur l\u2019origine et la qualit\u00e9 du cr\u00e9dit ainsi que sur les r\u00e9ductions d\u2019\u00e9missions s\u2019y rattachant, la cha\u00eene de blocs permettra de quantifier avec pr\u00e9cision pour les acheteurs les r\u00e9ductions repr\u00e9sent\u00e9es par chaque cr\u00e9dit carbone. Deuxi\u00e8mement, puisqu\u2019un jeton carbone est suivi et v\u00e9rifiable sur la cha\u00eene de blocs tout au long de sa dur\u00e9e de vie, l\u2019information indiquant si le jeton a \u00e9t\u00e9 br\u00fbl\u00e9 et n\u2019est plus utilisable sera non seulement transparente, mais contribuera \u00e9galement \u00e0 emp\u00eacher le double comptage des r\u00e9ductions d\u2019\u00e9missions. Troisi\u00e8mement, la transaction des cr\u00e9dits carbone au moyen de la cha\u00eene de blocs, un registre accessible au public, favorisera et prot\u00e9gera la propri\u00e9t\u00e9 unique des jetons, car le transfert de la propri\u00e9t\u00e9 en droit des cr\u00e9dits carbone sera plus facile \u00e0 tracer et \u00e0 v\u00e9rifier par le public.<\/p>\n Selon nous, la titrisation en cyberjetons des instruments carbone constitue la convergence logique et indispensable entre la technologie num\u00e9rique \u00e9mergente et la lutte contre les changements climatiques au moyen d\u2019instruments du march\u00e9.<\/p>\n Dans le pr\u00e9sent article d\u2019introduction, nous vous avons fait part de nos premi\u00e8res r\u00e9flexions sur la titrisation en cyberjetons des instruments carbone. Nous continuerons de suivre avec int\u00e9r\u00eat l\u2019\u00e9volution de ce ph\u00e9nom\u00e8ne et vous communiquerons de l\u2019information \u00e0 ce sujet. Ne manquez pas de lire nos prochains billets sur les instruments carbone et la technologie de la cha\u00eene de blocs.<\/p>\n Apprenez-en plus sur nos services en parcourant les pages Financement structur\u00e9 et titrisation<\/a> et Cha\u00eene de blocs, cryptomonnaie et contrats intelligents<\/a>, ou communiquez avec un membre de notre \u00e9quipe si vous avez des questions.<\/p>\n Cette publication est fournie \u00e0 titre informatif uniquement. Elle peut contenir des \u00e9l\u00e9ments provenant d\u2019autres sources et nous ne garantissons pas son exactitude. Cette publication n\u2019est ni un avis ni un conseil juridique.<\/p>\n Miller Thomson S.E.N.C.R.L., s.r.l. utilise vos coordonn\u00e9es dans le but de vous envoyer des communications \u00e9lectroniques portant sur des questions juridiques, des s\u00e9minaires ou des \u00e9v\u00e9nements susceptibles de vous int\u00e9resser. 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Quels probl\u00e8mes ou enjeux la titrisation en cyberjetons des instruments carbone vise-t-elle \u00e0 r\u00e9gler?<\/h2>\n
Avis de non-responsabilit\u00e9<\/h3>\n