Dans ce court article, nous nous pencherons sur les jetons carbone : un outil de plus en plus pertinent dans la lutte contre les changements climatiques.
Comment les instruments carbone sont-ils structurés et négociés en général?
Dans la lutte contre les changements climatiques, les entreprises et les particuliers ont des choix à faire et des outils à examiner. Par exemple, les entreprises emploient de plus en plus de moyens pour réduire leurs émissions de dioxyde de carbone (CO2). Elles peuvent notamment se tourner vers des carburants plus propres, opter pour des technologies capables de stocker ou de séquestrer les émissions de CO2, et modifier leurs procédés de fabrication.
Le marché du carbone est un autre outil mis à la disposition des entreprises. L’achat et la vente d’attributs environnementaux sont des éléments importants de la boîte à outils que peuvent utiliser les entreprises pour atteindre leurs objectifs et remplir leurs obligations en matière de changements climatiques. Les participants au marché utilisent des instruments, des unités ou des droits d’émission (quelle que soit leur description) comme moyens de lutter contre les risques climatiques et de limiter leur exposition à ces risques. En gros, le marché du carbone consiste en l’utilisation d’instruments du marché dans le but de transférer l’exposition aux émissions de CO2 et implique l’achat et la vente d’instruments certifiés et transférables qui représentent une réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES), comme le CO2.
Les droits d’émission et les crédits carbone sont les instruments les plus souvent négociés. Dans le cadre d’un système de plafonnement et d’échange, les gouvernements délivrent des droits d’émission autorisant le titulaire du permis à émettre une tonne de CO2 (ou une quantité équivalente d’autres GES). Si les émissions de GES d’un détenteur d’un droit d’émission sont inférieures à la limite applicable à son entreprise, le détenteur peut conserver son surplus pour une utilisation future ou l’échanger avec des entreprises qui ont besoin de droits d’émission supplémentaires pour respecter leurs obligations de conformité en vertu des règlements. Pour sa part, un crédit carbone est une unité contractuelle ou un certificat représentant la réduction d’une tonne métrique de CO2 générée par un projet de réduction des émissions, comme des travaux de reboisement ou un projet solaire. À l’instar des droits d’émission, les crédits carbone peuvent être échangés ou conservés pour une utilisation future. La possibilité pour un détenteur d’obtenir plus de droits d’émission ou de crédits carbone que ce dont il a besoin au cours d’une période de déclaration ou de conformité peut être monétisée, ce qui représente une occasion d’investissement pour le détenteur. De même, les propriétaires et les gestionnaires d’entreprise peuvent obtenir des droits d’émission et des crédits auprès d’autres détenteurs afin de s’acquitter de leurs obligations en matière d’émissions.
Chaque partie à une transaction d’achat et de vente d’attributs environnementaux a effectué un calcul interne basé sur des faits connus concernant le marché des instruments carbone, l’évolution du prix du carbone et sa propre situation. Ce « calcul commercial » qu’effectuent les propriétaires et les gestionnaires d’entreprise est ensuite répété encore et encore, et il en résulte un marché d’achat et de vente d’attributs environnementaux qui, globalement, fixe le prix du carbone et crée des signaux qui influencent le comportement des entreprises.
Le marché du carbone et de l’échange de droits d’émission est généralement divisé en deux parties : le marché de la conformité, où les entités assujetties à la loi peuvent respecter la limite d’émissions imposée, et le marché volontaire. Au Canada, le marché de la conformité est régi par le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux. Le marché volontaire regroupe des entreprises et des particuliers qui participent volontairement à la compensation des émissions de CO2. Par conséquent, la tarification du carbone sur le marché volontaire n’est pas fixée par les organismes de réglementation, mais par les forces du marché. Vu la multiplication des engagements des sociétés et de la communauté internationale en matière d’action climatique et le durcissement de la réglementation gouvernementale relative à la décarbonisation, le prix du carbone augmente et des occasions d’investissement intéressantes se présentent sur les marchés du carbone.
Pourtant, le marché des attributs environnementaux est souvent considéré comme opaque. Certains sceptiques remettent en question l’authenticité des instruments adossés à des attributs environnementaux. La réduction des GES sous-jacente à l’attribut environnemental échangé est-elle réelle? La titrisation en cyberjetons du CO2, comme nous le verrons plus loin, permet de répondre à certaines des critiques grâce à la technologie de la chaîne de blocs.
Que sont les jetons carbone et comment fonctionnent-ils?
Étant donné le développement rapide du marché volontaire du carbone, les crédits carbone ont été titrisés en cyberjetons afin d’accroître l’efficacité, la fiabilité et la précision de leur traitement et de leur suivi.
Un jeton est un actif numérique régi par un contrat intelligent sur un réseau de chaînes de blocs. Les jetons peuvent représenter diverses choses : des actions ou des titres (jetons de valeurs mobilières), le droit de participer à une communauté ou d’accéder à des biens ou services précis (jetons d’utilité), des marchandises (monnaies), des actifs identifiables de manière unique et authentifiés (jetons non fongibles), etc. La création d’un jeton destiné à représenter l’un de ces droits ou actifs s’appelle la « titrisation en cyberjetons ».
La titrisation en cyberjetons des crédits carbone s’effectue comme suit : Lorsqu’une tonne de CO2 est captée, stockée et mesurée (ou plus précisément, lorsque les émissions sont réduites d’une tonne), et que cette mesure a été vérifiée par une autorité de validation, un jeton correspondant est miné sur une chaîne de blocs pour la représenter. Un jeton carbone peut être un jeton non fongible (ou JNF) s’il représente « une tonne unique » de CO2 captée, associée à un lieu et à un moment précis et est, de ce fait, différenciable des autres jetons, ou il peut être une représentation fongible d’« une tonne » de CO2.
Une fois minés, les jetons peuvent être achetés. Leur valeur est déterminée directement par les forces générales du marché liées à la valeur du captage du carbone et des crédits carbone. Une fois acheté, un jeton carbone peut être « brûlé » par son propriétaire pour compenser ses propres émissions de CO2 ou être transféré à un nouveau détenteur de jetons comme on le fait pour tout autre jeton. La validité du jeton est suivie et vérifiable sur la chaîne de blocs tout au long de sa durée de vie et lorsqu’il passe d’un détenteur à l’autre.
Quels problèmes ou enjeux la titrisation en cyberjetons des instruments carbone vise-t-elle à régler?
Ensemble, la titrisation en cyberjetons des instruments carbone et la mise en œuvre de la chaîne de blocs dans les échanges d’émissions peuvent permettre de remédier aux lacunes perçues actuellement dans la comptabilisation du carbone. Premièrement, étant donné qu’il est possible de lier chaque crédit carbone sur la chaîne de blocs à des métadonnées contenant de l’information sur l’origine et la qualité du crédit ainsi que sur les réductions d’émissions s’y rattachant, la chaîne de blocs permettra de quantifier avec précision pour les acheteurs les réductions représentées par chaque crédit carbone. Deuxièmement, puisqu’un jeton carbone est suivi et vérifiable sur la chaîne de blocs tout au long de sa durée de vie, l’information indiquant si le jeton a été brûlé et n’est plus utilisable sera non seulement transparente, mais contribuera également à empêcher le double comptage des réductions d’émissions. Troisièmement, la transaction des crédits carbone au moyen de la chaîne de blocs, un registre accessible au public, favorisera et protégera la propriété unique des jetons, car le transfert de la propriété en droit des crédits carbone sera plus facile à tracer et à vérifier par le public.
Selon nous, la titrisation en cyberjetons des instruments carbone constitue la convergence logique et indispensable entre la technologie numérique émergente et la lutte contre les changements climatiques au moyen d’instruments du marché.
Dans le présent article d’introduction, nous vous avons fait part de nos premières réflexions sur la titrisation en cyberjetons des instruments carbone. Nous continuerons de suivre avec intérêt l’évolution de ce phénomène et vous communiquerons de l’information à ce sujet. Ne manquez pas de lire nos prochains billets sur les instruments carbone et la technologie de la chaîne de blocs.
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