Aperçu
Bruno Caron exerce principalement dans les domaines du droit des sociétés, des valeurs mobilières, du financement, des fusions et acquisitions de sociétés ouvertes ou fermées et de la gouvernance d’entreprise. Il est régulièrement appelé à intervenir dans des dossiers reliés aux restructurations, aux arrangements statutaires, aux obligations d’information continue ainsi qu’aux règles régissant les assemblées d’actionnaires. Il a par ailleurs déjà agi comme secrétaire du conseil au sein de plusieurs sociétés ouvertes.
Bruno s’intéresse particulièrement à la finance verte et durable comme moyen d’atténuation et d’adaptation au changement climatique et aussi aux règles de divulgation de l’information sur les risques associés au changement climatique. Depuis sa toute première émission d’obligations vertes en 2017, Bruno a représenté la province du Québec dans ses cinq émissions d’obligations vertes. Bruno a également été choisi par la Canada Climate Law Initiative pour faire partie de la liste des experts canadiens qui se penchent sur les questions de gouvernance en matière de changements climatiques.
En outre, Bruno représente plusieurs sociétés pharmaceutiques dans tous les aspects de leurs activités, notamment la négociation et la rédaction de contrats de concession de licence pour un produit et de contrats de distribution, les accords de promotion jumelée et les Ententes concernant l’inscription de produits pharmaceutiques aux listes provinciales des médicaments assurés.
Bruno a exercé le droit à New York et en Roumanie et possède une solide expérience internationale. Il a représenté plusieurs clients dans le cadre d’émissions de titres de dettes et d’actions, de premiers appels publics à l’épargne, d’émissions transfrontalières canado-américaines, ainsi que dans le cadre de placements privés en vertu du règlement D, de la règle 144A et du règlement S adoptés conformément à la loi des États-Unis intitulée Securities Act of 1933.
Bruno a représenté des sociétés de courtage dans leurs démarches d’inscription auprès des autorités réglementaires en matière de valeurs mobilières. Il conseille également ses clients en matière d’obligation de déclaration de dérivés de gré à gré et de réglementation des produits dérivés.
Depuis 2000, Bruno est reconnu comme Foreign Legal Consultant dans l’État de New York. Il est également titulaire d’un baccalauréat de l’Université McGill en mathématiques et sciences informatiques.
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Leadership éclairé
Conférences
- Conférencier invité, TSX/TSXV, TSX Essor, Montréal, octobre 2016
- Regulatory changes dealing with continuous disclosure of public companies, INFONEX – Legal Update on Financial Disclosure CSA/SEC 2016, The 21st Annual Financial Reporting Course, Toronto, septembre 2016
- Survol du financement participatif au Canada et aux États-Unis, M&A Club, chapitre de Montréal, mai 2015
- The OTC Derivatives Reform, Forum sur la conformité organisé par l’Association des gestionnaires de portefeuilles du Canada, Montréal, juin 2014
- Les nouvelles règles obligatoires en matière de contrôle interne et d’attestation des chefs de la direction et chefs des finances, 3ième Forum avancé sur les valeurs mobilières, L’Institut canadien, Montréal, janvier 2006
- Le devoir de dénonciation et le devoir de secret professionnel de l’avocat : comment gérer cette tension ?, Forum sur la régie d’entreprise et la dénonciation, Insight, Montréal, novembre 2004
Publications
- « Présentation de renseignements par les émetteurs émergents : révolution ou évolution? », Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, décembre 2019
- « Êtes-vous prêts pour une divulgation écoresponsable? » Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, août 2019
- « Changes to NI 45-106 and CP 45-106: Get Ready for your Next Private Placement », Alerte valeurs mobilières (en anglais seulement), Miller Thomson, juillet 2015
- « Le financement participatif des entreprises en démarrage à l’ère du 2.0 », Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, juin 2015
- « Start-Up Crowdfunding 2.0 », Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, mai 2015
- « L’Autorité des marchés financiers modifie le Règlement 91-507 sur les référentiels centraux et la déclaration de données sur les dérivés », Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, novembre 2014
- « Le programme de sociétés de capital de démarrage », Perspectives juridiques, Miller Thomson, janvier 2014
- « Quebec’s Contribution to Canada’s G20 Commitments – New Rules Concerning Derivatives » (en anglais seulement), Perspectives juridiques, Miller Thomson, 2013
- « Another kick at the can » (en anglais seulement), Alerte valeurs mobilières, Miller Thomson, automne 2013
- « La Bourse de Toronto adopte (pour le moment) des règles de votre à la majorité pour l’élection des administrateurs selon l’approche ‘se conformer ou expliquer’ », Heenan Blaikie e-news, novembre 2012
- « The Supreme Court of Canada Considers Materiality Standard », Heenan Blaikie e-news, juillet 2011
- « Cross-Border Corporate Finance », 2002 Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, Lexpert / American Lawyer Media, p. 51
Associations professionnelles
- American Bar Association
- Association du Barreau canadien
- New York State Bar Association
- Private Capital Markets Association of Canada
- Le Cercle finance et placement du Québec
Langues
- Français
- Anglais
Formation et admission au barreau
- Barreau du Québec, 1995
- LL.B, Université de Montréal, 1993
- B.A., Université McGill, 1990