Propriété intellectuelle

Aperçu

Dans l’actuelle économie du savoir, la propriété intellectuelle (PI) constitue l’un des actifs les plus précieux des entreprises. Miller Thomson comprend bien cette réalité. Nos avocats pratiquant dans le domaine de la PI aident les clients à protéger et à défendre leurs droits de PI, notamment leurs brevets, leur savoir-faire, leurs inventions, leurs marques de commerce, leurs dessins industriels et leur droit d’auteur. Nous savons que les entreprises ont besoin de conseils juridiques complets pour tirer pleinement parti du potentiel de leurs actifs de PI et pour se protéger des risques de contrefaçon.

Nos avocats, dont plusieurs sont également des agents de brevets ou de marques de commerce, sont déterminés à conseiller les clients sur tous les aspects de la PI, ce qui comprend la gestion de la marque et du portefeuille, l’autorisation et la judiciarisation des marques, la commercialisation des technologies, le litige en matière de PI et les stratégies d’entreprise. Nous pouvons également vous conseiller à chaque étape d’une transaction de fusion et acquisition concernant la cession d’actifs de PI et d’autres questions connexes.

Notre groupe de PI comprend des avocats qui sont des chefs de file reconnus pour toute question relative au droit de la PI. Ils proviennent aussi d’horizons divers : certains d’entre eux sont des ingénieurs certifiés, alors que d’autres détiennent des diplômes de deuxième cycle en science, en technologie ou en génie. En raison de ce vaste éventail d’expertise et d’expérience techniques, les membres de notre groupe sont en mesure d’attribuer vos dossiers aux avocats les plus aptes à les gérer.

Les avocats de notre groupe travaillent également en étroite collaboration avec un réseau mondial de cabinets d’avocats et d’agences spécialisées en matière de PI pour vous aider à protéger et à faire respecter vos droits de PI partout dans le monde.

Marques de commerce

  • Recherche, autorisation et protection des marques de sociétés canadiennes et internationales, et développement de stratégies de gestion de la marque.
  • Gestion d’importants portefeuilles de marques de commerce de sociétés canadiennes et internationales dans divers secteurs : alimentation et boissons, biens de consommation, médias et édition, sports et divertissements.
  • Représentation d’entreprises canadiennes et internationales dans le cadre de différends en matière de marques de commerce, notamment les procédures d’opposition et d’autres types de procédures devant l’Office de la propriété intellectuelle du Canada, de même que les litiges devant des tribunaux partout au pays.

Brevets

  • Définition et protection de portefeuilles de brevets canadiens au nom de sociétés canadiennes et internationales.
  • Conseils sur l’octroi de licences pour technologies brevetées.
  • Conseils à des entreprises et à des institutions de recherche sur les politiques et stratégies en matière d’innovation.

Litige en matière de PI

  • Représentation de clients dans des dossiers de contrefaçon et d’invalidité impliquant diverses technologies.
  • Litiges en matière de marques de commerce et de tromperies commerciales concernant des produits et services, notamment les suppléments alimentaires, les denrées alimentaires, les vêtements et les chaussures ainsi que les produits et systèmes de technologie.
  • Représentation de clients dans le cadre d’actions judiciaires pour violation du secret commercial et abus de confiance portant sur les logiciels, les objets de haute technologie et les technologies de fabrication d’explosifs.

Ressources sur la COVID-19

Nous avons rédigé plusieurs articles sur un vaste éventail de sujets afin de vous aider à cerner les enjeux pertinents, à comprendre les conséquences juridiques, à minimiser les risques et à gérer vos obligations.

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