Marchés financiers et valeurs mobilières

Aperçu

Une quarantaine d’avocats couvrent le secteur des marchés des capitaux dans l’ensemble du pays, entre autres dans les grands centres financiers du Canada : Montréal, Toronto, Calgary et Vancouver. Leur objectif est en premier lieu d’assurer la meilleure qualité de services juridiques et stratégiques à un éventail large et diversifié d’entreprises, qu’il s’agisse d’institutions gouvernementales qui émettent des obligations ou de sociétés à capital fermé qui en sont à leur première ronde de financement. Nos conseillers financiers couvrent un grand nombre de secteurs industriels : technologies, sciences de la vie, exploitation minière, industrie pétrolière et gazière, industrie et immobilier. Nous disposons d’une équipe énergique et expérimentée dont chacun des membres met un point d’honneur à conclure sans délai les transactions qui lui sont confiées.

Nos clients apprécient l’expertise que nous avons acquise au fil du temps pour mener à terme des placements et mouvements de capitaux. Nous conseillons régulièrement les émetteurs ouverts ainsi que les émetteurs fermés chargés de mobiliser des fonds au moyen d’un vaste éventail d’opérations : placements privés, placements par voie de prospectus simplifié, placements transfrontaliers entre le Canada et les États-Unis, placements internationaux, émissions de droits, titres de créance convertibles et premiers appels publics à l’épargne. Nous représentons aussi des maisons de courtage, des institutions financières, des contrepartistes du marché non réglementé, des fonds de capital-investissement et des investisseurs providentiels qui exercent une diligence raisonnable et réunissent des capitaux pour des entreprises au moyen de placements privés et d’appels publics à l’épargne. Notre équipe accompagne également des émetteurs, des gouvernements et des sociétés d’État dans l’émission de billets de premier rang et d’obligations.

Nos conseils spécialisés portent entre autres sur les avis aux acquéreurs et aux conseils de sociétés cibles dans le domaine des fusions et acquisitions. Nous possédons une expérience reconnue dans la réalisation de diverses opérations, notamment des offres publiques d’achat, des plans d’arrangements, des prises de contrôle inversées, des fusions par création d’une société nouvelle, des opérations admissibles de sociétés de capital de démarrage, des opérations de fermeture, des opérations d’éviction et d’autres opérations de regroupement d’entreprises.

Nous agissons à titre de conseillers de confiance auprès de conseils d’administration d’entreprises et de comités spéciaux et donnons un éclairage de toutes les facettes d’une bonne gouvernance, qu’il soit question de répondre à une offre non sollicitée, de lancer une course aux procurations, de structurer et de mettre en œuvre des politiques de gouvernance et de rémunération des cadres supérieurs ou d’offrir des conseils en matière d’obligation d’information continue. Nous conseillons également les maisons de courtage de valeurs et les conseillers financiers dans le cadre des processus et des opérations de regroupement d’entreprises.

Nos avocats ont une excellente connaissance de la réglementation des valeurs mobilières, en particulier de la réglementation des instruments dérivés complexes, des règles d’inscription des maisons de courtage de valeurs et de toute autre question de réglementation liée aux marchés financiers. Nos clients nous confient en toute confiance leurs dossiers pour que nous les aidions à répondre aux exigences réglementaires concernant la Bourse de Toronto, la Bourse de croissance TSX, l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières et les différentes commissions de valeurs mobilières à l’échelle nationale.

Ressources sur la COVID-19

Nous avons rédigé plusieurs articles sur un vaste éventail de sujets afin de vous aider à cerner les enjeux pertinents, à comprendre les conséquences juridiques, à minimiser les risques et à gérer vos obligations.

Plus

Aider nos clients à réaliser leurs ambitions - T1 - T3 2020

Les équipes spécialisées en fusions et acquisitions et marchés financiers de Miller Thomson ont participé à plusieurs transactions lors des trois premiers trimestres de 2020. Ce document récemment publié met en lumière certaines des transactions les plus importantes auxquelles a participé le cabinet.

En savoir davantage

Miller Thomson se classe dans le Top 5 2018 de plusieurs éditeurs dans les catégories Fusions et acquisitions et Marchés financiers canadiens

Dans les plus récentes éditions de leur classement de fin d’année des cabinets d’avocats évoluant dans les secteurs des fusions et acquisitions et des marchés financiers, Bloomberg, Thomson Reuters et le Financial Post ont tous placé Miller Thomson dans les cinq premières places de plusieurs catégories.

En savoir davantage

Bulletin d'information : Securities Practice Notes

Consulter la dernière édition du bulletin d’information Securities Practice Notes ( Disponible en anglais seulement )

Plus

Restez Informés

Veuillez vous inscrire pour recevoir nos communications électroniques, notamment les bulletins portant sur les plus récents développements juridiques, les invitations aux événements, les nouvelles au sujet du cabinet et plus encore.

Abonnez-vous