Autochtones

Aperçu

Composée de conseillers juridiques de premier plan spécialisés dans toutes les facettes du droit autochtone, notre équipe propose une structure nationale qui permet aux entreprises, aux Premières nations ainsi qu’aux organismes de la Couronne et aux gouvernements d’obtenir une gamme complète de conseils juridiques judicieux et stratégiques. Nos clients sont conscients du rôle important que les Premières nations sont appelées à jouer sur le plan économique dans les années à venir.

En prenant activement part à la réalisation de projets, nous sommes en mesure de conseiller nos clients sur tout ce qui touche à la consultation et aux accommodements des Premières nations : négociation de contrats de participation et d’ententes sur les avantages, évaluations environnementales et approbations de permis et autres approbations réglementaires. Nos avocats ont une solide expertise et possèdent une vaste connaissance des droits des Premières nations et des traités notamment en matière d’aménagement territorial dans les réserves, de revendications territoriales, de revendications de droits fonciers issus de traités, de règlement d’anciens griefs, de gestion des terres et de gouvernance.

Notre équipe est sensible au caractère unique et complexe des enjeux auxquels sont confrontées les Premières nations et peut compter sur une structure nationale et sur une bonne connaissance du contexte régional pour offrir des conseils axés spécifiquement sur les lois et les traités en vigueur dans chaque province ou territoire.

Notre expérience multisectorielle nous permet d’offrir des conseils aux entreprises et aux Premières nations sur de nombreux sujets, notamment :

  • Droits ancestraux, droits issus de traités et obligation de consulter
  • Consultations et accommodements
  • Coordination et négociation d’accords en matière de développement des ressources sur les terres autochtones qui font l’objet de revendications de titres, sur les droits ancestraux et les droits issus de traités et sur les codes de gestion des terres
  • Revendications territoriales particulières et globales
  • Violation des obligations fiduciaires et règlement d’anciens griefs
  • Évaluations environnementales, approbations et interventions réglementaires
  • Conseils aux entreprises
  • Conseils aux communautés autochtones relativement à des questions de gouvernance portant notamment sur la coordination et la rédaction de politiques
  • Structure organisationnelle
  • Conseils financiers et fiscaux
  • Partenariats et alliances stratégiques
  • Santé, protection des enfants et éducation
  • Domaine des jeux de hasard
  • Transferts de programmes

Nous avons représenté et défendu nos clients devant les agences de réglementation et les tribunaux à tous les échelons du système judiciaire.

Ressources sur la COVID-19

Nous avons rédigé plusieurs articles sur un vaste éventail de sujets afin de vous aider à cerner les enjeux pertinents, à comprendre les conséquences juridiques, à minimiser les risques et à gérer vos obligations.

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Bulletin d'information : Droit autochtone

Consulter la dernière édition du bulletin d’information sur le droit autochtone.  (Disponible en anglais seulement)

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