Aperçu
L’introduction d’Internet au début des années 1990 a fondamentalement modifié le mode d’exercice des activités courantes dans le secteur privé et, plus récemment, dans le secteur public.
Aujourd’hui, le développement et l’application plus récents de la technologie chaîne de blocs (en anglais, « blockchain »), de la cryptomonnaie et des contrats intelligents font d’Internet une plateforme véritablement révolutionnaire pour toutes sortes de processus opérationnels, incluant non seulement la communication et les impératifs connexes de documentation et de gestion des données, mais aussi la commercialisation de produits et de services, le traitement des paiements et, plus important encore, l’attribution et l’échange de valeur.
Il est presque certain que la chaîne de blocs, la cryptomonnaie et les contrats intelligents toucheront à peu près toutes les formes d’entreprises modernes, notamment dans les secteurs des services financiers et bancaires, de la production de contenus créatifs numériques ainsi que de la vente au détail et de la distribution en ligne de pratiquement tout.
Ces technologies transformeront également la façon dont interagissent les entreprises avec leurs parties prenantes, de même que la façon dont les gouvernements transigent aussi bien entre eux qu’avec leurs citoyens. La sécurité des données et l’administration des fichiers numériques représentent des enjeux cruciaux.
Comme la chaîne de blocs, la cryptomonnaie et les contrats intelligents émergent à bâtons rompus, avec quelques faux pas ici et là, le droit peine à suivre la prolifération de possibilités en découlant.
Aujourd’hui, les lois et les règlements régissant les valeurs mobilières, les télécommunications, la monnaie et la protection des consommateurs, entre autres, font tous l’objet d’un examen minutieux, tant au sein d’autorités canadiennes que par l’entremise d’organismes mondiaux ou multi-juridictionnels, en vue d’une réforme et d’une révision.
L’équipe Miller Thomson saura réagir à la fois aux bouleversements et aux occasions que suscite la chaîne de blocs, non seulement dans le monde débridé et nébuleux des cryptomonnaies et des premières émissions de cryptomonnaie (PEC) (en anglais, « initial coin offerings », ou « ICO »), mais aussi dans l’univers plus vaste des solutions de processus opérationnels qui commencent à se dessiner.
Des entreprises en démarrage et en émergence aux investisseurs providentiels (ou « angel investors ») et aux investisseurs en capital de risque qui les soutiennent, jusqu’aux exploitations établies dépendantes des données et fondées sur l’échange de données, les avocats de Miller Thomson sont outillés pour conseiller une clientèle aussi diversifiée.
La chaîne de blocs apporte des solutions aux joueurs issus des secteurs bancaire et financier, du divertissement, des transports et de la logistique ainsi qu’aux grandes exploitations industrielles et en particulier aux utilisateurs de l’Internet des objets.
Peu importe la taille du client, et que la chaîne de blocs, la cryptomonnaie et les contrats intelligents soient essentiels ou accessoires à son succès futur, l’équipe Miller Thomson possède l’expertise pratique et la profondeur requises pour lui fournir des renseignements précieux et des indications en temps réel sur ce qui se passe dans le monde, sur ce qui est, ou pourrait éventuellement être, autorisé et interdit par la loi au Canada, sur les moyens de réduire ou d’éliminer les risques inhérents à un concept d’affaires projeté et, surtout, sur la façon dont les transactions ancrées dans la chaîne de blocs doivent être documentées adéquatement et précisément.
Étant donné que Miller Thomson est un cabinet d’avocats pancanadien offrant une gamme complète de services, notre équipe est en mesure d’aborder les répercussions de la chaîne de blocs, de la cryptomonnaie et des contrats intelligents dans l’optique de diverses questions juridiques, dont les suivantes :
- Marchés financiers et valeurs mobilières
- Cybersécurité
- Services financiers
- Propriété intellectuelle
- Litige et règlement de différends
- Fusions et acquisitions
- Capital d’investissement
- Droit fiscal
- Divertissement
