Sports et divertissement

Notre groupe d'expertise dans le domaine des sports et du divertissement comprend parfaitement la multiplicité de ce secteur et est tout à fait conscient qu'il ne suffit pas d'être familier avec les disciplines sportives et les principes juridiques qui s'en dégagent pour réussir à former une équipe de travail compétente.

Les membres de notre groupe comptent des années d'expérience dans la représentation de comités de direction, d'athlètes et d'organisations sportives sous toutes leurs formes, qu'il s'agisse d'équipes locales, d'organisations nationales ou de ligues de sport professionnel. Nos avocats ont pris en charge de nombreux dossiers et ont connu un nombre impressionnant de réussites en entreprenant des mandats à la fois généraux et spécialisés pour des clients susceptibles de retenir l'attention du public, entre autres des mandats liés à des championnats internationaux d'envergure, à l'arbitrage des salaires de la LNH et de sports internationaux.

Comme c'est le cas dans toutes les industries en pleine croissance et en perpétuelle évolution, les lois applicables à l'industrie des sports deviennent de plus en plus complexes, et il est important d'accorder une attention particulière aux éventuelles questions de responsabilité, comme le respect des droits de propriété intellectuelle et les conflits d'ordre contractuel. Nous reconnaissons que chaque problème amène son lot de diversité et nous travaillons avec nos clients sur une base individuelle afin de réunir une équipe sur mesure, qui abordera les différents besoins juridiques selon une approche adaptée aux besoins particuliers de chacun. En réunissant les forces de nos experts dans les domaines du divertissement et des médias, du droit des sociétés et du droit commercial, de la propriété intellectuelle, du droit du travail et de l'emploi et du droit fiscal, nous sommes en mesure d'apporter des solutions globales à toutes les situations, qu'il soit question de relations de travail, de construction de sites ou de gestion du lieu de compétition.

Nos services couvrent une grande variété de questions sportives et s'étendent à des entreprises d'un bout à l'autre du pays. Différents intervenants du milieu du sport ont eu recours à nos services, notamment pour les mandats suivants :

Contrats sportifs

• Équipes, tournois, ligues et organisation d'événements
• Réglementation des événements et des tournois
• Manufacture et particularités de l'équipement sportif
• Contrats d'engagement des athlètes

Contrats de commandite

• Contrats de promotion
• Contrats de commandite des joueurs
• Droits de radiodiffusion

Propriété intellectuelle

• Droits relatifs aux événements, aux sites, aux athlètes et au nom des équipes
• Protection des marques de commerce, du droit d'auteur et des noms de domaines
• Image de marque des équipes
• Radiodiffusion

Gestion des lieux de compétition et des événements

• Droits liés à l'appellation des sites
• Construction des sites
• Exploitation des sites
• Droits et accords de radiodiffusion
• Publicité entourant un événement
• Contrats de radiodiffusion pour les médias et les athlètes

Commerce électronique et Internet

• Publicité sur Internet et vente de billets en ligne
• Affichage des résultats sur un site Internet et radiodiffusion ou transmission en continu des événements
• Règlement de différends liés aux noms de domaines

Relations de travail

• Engagement des membres de l'équipe, des entraîneurs et des moniteurs
• Indemnisation des accidentés du travail
• Protection des droits de la personne

Gestion des risques

• Responsabilités liées aux lieux de compétition et assurances
• Responsabilités liées à l'événement et assurances
• Assurance des accidents du travail et protection de la santé et de la sécurité au travail des participants

Règlement des litiges

• Règlement des litiges entre athlètes, équipes, ligues et fédérations internationales
• Conflits liés au dopage et à l'utilisation de drogues
• Suspension de joueurs et comparution devant les tribunaux relativement à des mesures disciplinaires
• Procédures d'arbitrage

Structures organisationnelles

• Structure des ligues, des équipes au sein des ligues et des athlètes au sein des équipes
• Gouvernance des entreprises et des associations, composition des équipes, etc.
• Représentation des athlètes dans leurs compagnies ou associations respectives
• Problèmes transfrontaliers
• Capitalisation, financement et emprunts

Fiscalité et douanes

• Déductions fiscales pour les dons aux équipes et aux associations sportives
• Impôts des équipes et associations sportives
• Caractérisation des montants versés aux parties concernées
• Planification successorale et fiscale pour les athlètes

Immigration

• Obtention de visas pour les athlètes et les entraîneurs
• Procédures d'immigration pour les athlètes

Immobilier

• Construction de terrains de golf
• Aménagement immobilier, des sites de compétition et autres installations
• Location des sites
• Contrats de construction

Autres renseignements

Nous restons à votre disposition pour répondre à vos questions et serions heureux de pouvoir vous communiquer sur demande des renseignements complémentaires à ce sujet.