Santé

Groupe d’expertise

Les membres de notre groupe d’expertise en matière de santé, y compris les consultants de la division des soins de santé du groupe-conseil Miltom Consulting, savent que pour offrir des conseils juridiques efficaces, il faut tenir compte de tous les aspects du dossier, notamment de son contexte. C’est pourquoi nous avons mis au point un modèle intégré et transparent de prestation de services, unique au Canada, afin de permettre aux entreprises clientes d’accéder à l’ensemble de nos conseils juridiques et de nos services aux entreprises.

Notre groupe est composé d’avocats de l’Ontario, de l’Alberta, de la Colombie‑Britannique et du Québec. Tous connaissent exhaustivement les lois provinciales et ont pleinement conscience des défis qui se posent à l’échelle nationale.

Clientèle

Parmi nos clients figurent de nombreux fournisseurs de soins de santé, ainsi que d’autres entreprises connexes, notamment :

• des hôpitaux publics
• des établissements de santé privés
• des établissements de soins de longue durée
• des centres communautaires de soins de santé
• des associations professionnelles
• des professionnels de la santé
• des entreprises pharmaceutiques
• des sociétés de biotechnologie
• des compagnies d’assurances
• des institutions financières

Expertise

Les membres de notre groupe possèdent une vaste expertise dans les différents domaines du droit de la santé, y compris auprès de fournisseurs de soins de santé professionnels et institutionnels et d’entreprises pharmaceutiques, ainsi que dans les secteurs des sciences de la vie, de la biotechnologie, de la bio-ingénierie et de la recherche. Ils sont en outre spécialisés dans les questions de financement dans ce secteur.

Le groupe offre des conseils et des avis sur des questions de gouvernance et d’exploitation d’entreprise, notamment en ce qui a trait à la mise en place de politiques, à la conformité aux règlements, aux obligations et responsabilités des administrateurs et des dirigeants, au secret professionnel des médecins, à la médecine, aux services d’assistance judiciaire, aux relations avec les gouvernements, aux questions d’immobilier et de construction, aux relations de travail, à l’emploi, au financement, à la collecte de fonds, aux fondations, aux organisations caritatives, à la fiscalité, aux technologies, à la propriété intellectuelle, au droit des sociétés et au droit commercial.

En plus d’une connaissance approfondie de leurs domaines de spécialisation, la plupart des membres de notre groupe possèdent une vaste expérience de travail direct auprès des clients ou dans le secteur de la santé. Ils exercent presque exclusivement dans cette industrie. Beaucoup sont considérés comme des avocats chevronnés dans leur domaine. C'est grâce au maintien de la communication et de la collaboration entre les avocats et les clients, à la rétroaction régulière, à la participation au programme de formation juridique permanente, à l’adhésion aux associations de l’industrie et à des échanges quotidiens avec les professionnels et les dirigeants de ce secteur que nos avocats, consultants et autres membres du personnel demeurent à l'avant-scène du droit de la santé au Canada.

Services

Nous mettons à la disposition des clients des solutions juridiques uniques et parmi les plus évoluées :

Programme de représentation juridique : il s’agit d’un concept innovateur dans le milieu. Nous savons que les clients du secteur de la santé ont besoin de services juridiques rapides et concurrentiels. Ce programme vise à leur offrir un soutien immédiat, 24 heures sur 24, moyennant des honoraires forfaitaires annuels.

Les adhérents au programme reçoivent, par téléphone ou par écrit, des conseils juridiques sur les questions courantes. Nos avis juridiques sont sauvegardés dans une vaste base de données maintenue à jour, ce qui nous permet de fournir sans délai des conseils juridiques constants. Par ailleurs, nous communiquons régulièrement avec nos clients au moyen d’un bulletin d’information intitulé Health Communiqué, afin de les informer des tendances, des points de droit, des politiques, des lois et de la jurisprudence.

Services pédagogiques : nos avocats s’engagent à fournir aux entreprises du secteur de la santé des services pédagogiques de qualité à valeur ajoutée. Grâce aux nombreux bulletins et articles que nous diffusons par courrier ou par courriel, les comités de direction, professionnels de la santé, employés et bénévoles des entreprises clientes sont tenus au courant des lois, des règles à suivre et des progrès réalisés sur le plan juridique. Chaque année, nous organisons des conférences sur différents sujets liés à la santé, mais également sur d’autres sujets connexes, entre autres sur les questions de gouvernance, de droit du travail, d’emploi, d’engagement caritatif, de construction et de propriété intellectuelle. Nous pouvons également mettre sur pied des programmes et des ateliers de formation personnalisés répondant aux intérêts et aux besoins précis des entreprises. La présentation de ces programmes se fait en entreprise. De plus, nous participons à des programmes pédagogiques parrainés par les hôpitaux, les établissements de soins de longue durée, les hospices, les centres de soins de santé communautaires, les associations professionnelles, les entreprises pharmaceutiques, les sociétés de biotechnologie ou encore les diverses associations du Barreau.

Gestion des risques : nous savons tous que pratiquement toutes les activités du secteur de la santé comportent des risques. C’est pourquoi nous allons au-delà de la vision juridique traditionnelle en évaluant les circonstances et les ressources disponibles dans chaque situation. Notre but est d’aider les clients à repérer les facteurs de risque et de leur proposer des stratégies qui faciliteront la gestion. Les risques des portefeuilles d'actifs et les risques financiers sont également pris en considération. L’adoption de stratégies de gestion des risques est un moyen efficace et préventif d’éviter d’éventuelles responsabilités et les litiges en matière de réglementation.

Miltom Consulting inc. : ce groupe-conseil a récemment créé un service de consultation en matière de soins de santé affilié à notre cabinet. L’approche philosophique adoptée dans les projets de consultation nous permet de réunir des consultants hautement compétents et expérimentés dans la planification hospitalière, la gestion, l’aménagement organisationnel, les ressources humaines, les relations de travail et le rendement clinique. Nos services-conseils incluent notamment l’efficacité organisationnelle et opérationnelle, l’assistance dans l’élaboration d’une planification stratégique afin de maximiser le rendement, la restructuration et l’expansion, l’amélioration des procédures de gouvernance, le perfectionnement des procédures de gestion et la simplification des relations syndicales-patronales.