Inscriptions en bourse

Groupe d’expertise

Nos avocats offrent un ensemble complet de services juridiques aux émetteurs à propos de tout ce qui concerne la Bourse. Grâce à notre structure nationale, nous sommes en mesure d’offrir des services de conseil et d’assistance aux entreprises de toutes catégories, quel que soit leur stade de développement ou leur lieu, par exemple, demander et obtenir une inscription à la cote d’une des principales Bourses canadiennes ou répondre aux questions de conformité concernant des activités courantes ou des opérations ponctuelles.

Clientèle

Les avocats du groupe ont une expertise reconnue dans la gestion des procédures d’inscription en Bourse pour le compte d’entreprises de tous les secteurs : industrie minière, industrie pétrolière et gazière, industrie manufacturière, industrie automobile, technologies, commerce électronique, technologies vertes, télécommunications, banque, services financiers, assurances, immobilier, transports, hôtellerie, santé et sciences de la vie. De plus, nous avons une expertise particulière de conseil aux jeunes entreprises qui désirent s’inscrire à la cote de la Bourse de croissance TSX (niveau 1 ou 2) ainsi qu’aux entreprises parvenues à un stade de développement plus avancé inscrites au TSX.

Services

Le groupe a une grande pratique des diverses opérations d’inscription en bourse, tels les premiers appels publics à l’épargne, les inscriptions supplémentaires, les inscriptions substitutionnelles, les inscriptions internationales de sociétés américaines et d'autres sociétés étrangères, les opérations de prise de contrôle inversée ainsi que les opérations au titre du programme des sociétés de capital de démarrage sur la Bourse de croissance TSX. Nos avocats collaborent étroitement avec des personnes influentes à la Bourse de leur province. Ajoutons que notre cabinet est un participant actif au sein des principaux comités consultatifs de la Bourse de Toronto et de la Bourse de croissance TSX.

Nos avocats spécialisés en droit des valeurs mobilières peuvent vous aider à répondre à toute question concernant la Bourse, notamment :

  • les appels publics à l’épargne effectués conjointement avec une inscription à la cote de la Bourse de Toronto ou de la Bourse de croissance TSX
  • les opérations de prise de contrôle inversée
  • les opérations au titre du programme des sociétés de capital de démarrage à la Bourse de croissance TSX
  • les inscriptions de sociétés américaines et d’autres sociétés étrangères à la cote d’une Bourse au Canada
  • le contrôle continu de la conformité avec les exigences des Bourses

Nous offrons des services partout au Canada relativement aux plus importants marchés boursiers au Canada et réunissons l’expérience nécessaire pour vous permettre de réaliser vos opérations de façon rapide et efficace, notamment une expertise dans les secteurs de la fiscalité, des valeurs mobilières, des restructurations, de la propriété intellectuelle et de l’immobilier.